Conférence des recteurs et des principaux des universités du Québec

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• Recueil des règles de conservation des documents des établissements universitaires québécois. Sous-comité des archivistes, mai 2002
• Convention concernant la reproduction d’oeuvres littéraires dans les établissements d’enseignement d’ordre universitaire (2013-2014), COPIBEC-CREPUQ.
• Mémoire de la Conférence des recteurs et des principaux des universités du Québec présenté à Industrie Canada et au ministère du Patrimoine canadien dans le cadre de la révision quinquennale de la Loi sur le droit d’auteur. CREPUQ, mars 2002
• Records retention schedules for Quebec academic institutions. Archivists Sub-committee, CREPUQ, February 2004
• La gestion des documents numériques des établissements universitaires du Québec : état de situation et planification stratégique, Sous-comité des archivistes, février 2004
• Modèle de fonctionnalités à rechercher lors de l’acquisition ou la conception d’un logiciel de gestion intégrée de documents
• Mesures transitoires et bonnes pratiques de gestion des documents numériques

• Reddition de comptes des universités québécoises
• Règlement sur les contrats de travaux de construction des organismes publics