Conférence des recteurs et des principaux des universités du Québec

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• Guide et définitions des éléments d’un bordereau commun pour le traitement des images. Groupe des responsables des banques d’images, Sous-comité des bibliothèques, mai 2002
• Programme de partage de la responsabilité du traitement de la documentation électronique (Projet TRAP). Ententes et modalités du partage de la responsabilité du traitement et du suivi des mises à jour des collections électroniques acquises en commun. Groupe de travail sur le traitement de la documentation du Sous-comité des bibliothèques, 12 février 2003
• Liste de produits faisant l’objet d’ententes de traitement partagé. [Mise à jour permanente]
• Vers une politique cadre pour le traitement de la documentation dans les bibliothèques universitaires du Québec, Sous-groupe de travail de réflexion et d’orientations sur une politique de traitement de la documentation, Groupe de travail sur le traitement de la documentation, Sous-comité des bibliothèques, janvier 1997
• Politique cadre pour le traitement de la documentation dans les bibliothèques universitaires québécoises, Sous-groupe de travail sur l’application de la politique cadre du traitement de la documentation, Sous-comité des bibliothèques, octobre 1997 - révisée le 22 décembre 2005
• Lignes directrices pour le partage des responsabilités de traitement des périodiques électroniques entre les bibliothèques universitaires québécoises. Groupe de travail sur le traitement de la documentation, Sous-comité des bibliothèques, février 2000
• Politique commune pour le traitement des ressources Internet dans les bibliothèques universitaires du Québec. Groupe de travail sur le traitement de la documentation, Sous-comité des bibliothèques adopté le 24 mars 2000
• Bottin d’experts en langues étrangères disponibles pour le traitement de la documentation. Sous-comité des bibliothèques, octobre 2001
• Politique commune pour le traitement des périodiques électroniques accessibles en ligne dans les bibliothèques universitaires du Québec. Groupe de travail sur le traitement de la documentation, Sous-comité des bibliothèques, 10 octobre 2007
• Politique commune pour le traitement des monographies électroniques accessibles en ligne dans les bibliothèques universitaires du Québec. Groupe de travail sur le traitement de la documentation, CREPUQ. 2004
• Politique commune pour le traitement des ressources intégratrices accessibles en ligne dans les bibliothèques universitaires québécoises, Sous-comité des bibliothèques, 15 mars 2007
• Monographies électroniques : politique de traitement (annexe et exemples), 23 octobre 2012