Recueil des règles de conservation des documents des établissements universitaires québécois

Accueil | Table des matièresCatégories, sujets et  règles | Liste des règles | Index

Liste des règles :

01 - Administration | 02 - Ressources humaines | 03 - Ressources financières |
04 - Ressources mobilières et immobilières | 05 - Affaires étudiantes | 06 - Services communautaires | 07 - Enseignement | 08 - Recherche et création | 09 - Information et communications

 

 

01 - ADMINISTRATION

ADMINISTRATION - GÉNÉRALITÉS
01.01 Document définitif - Fichier informatique
01.02 Document mis à jour - Fichier informatique
01.03 Document préparatoire, document de travail
01.04 Dossier de référence
01.05 Dossier sujet, dossier ad hoc
01.06 Documents de liaison
01.07 Liste et inventaire
01.08 Cahier chronologique de correspondance
01.09 Cahier des nominations
01.10 Dossier d'élection
01.11 Participation à des activités d'organismes externes
01.12 Calendrier d'activités
01.13 Demande de renseignements

COMITÉS

01.14 Procès-verbaux et résolutions - Fichier informatique
01.15 Comité
01.16 Nomination des membres d'un comité

HISTORIQUE, DOCUMENTS CONSTITUTIFS ET RÈGLEMENTAIRES

01.17 Historique
01.18 Charte, statuts, lettres patentes
01.19 Règlement
01.20 Distinction honorifique

PLANIFICATION, ORGANISATION ET RÉGIE INTERNE

01.21 Planification administrative
01.22 Politique, procédure
01.23 Délégation de pouvoirs
01.24 Organisation administrative
01.25 Services aux clientèles
01.26 Évaluation des unités

RAPPORTS ET STATISTIQUES

01.27 Rapport d'activités
01.28 Étude et analyse
01.29 Statistiques
01.30 Enquête et sondage

GESTION DES DOCUMENTS ADMINISTRATIFS

01.31 Gestion des documents administratifs - Fichier informatique
01.32 Classification des documents administratifs
01.33 Gestion des documents essentiels
01.34 Gestion des procès-verbaux
01.35 Gestion des formulaires
01.36 Calendrier de conservation des documents
01.37 Gestion des documents semi-actifs
01.38 Micrographie et numérisation des documents
01.39 Élimination des documents administratifs

AFFAIRES JURIDIQUES

01.40 Loi, décret et réglementation gouvernementale
01.41 Propriété intellectuelle - Fichier informatique
01.42 Droit d'auteur
01.43 Dépôt légal
01.44 Brevet d'invention
01.45 Marque de commerce
01.46 Enregistrement de dessin industriel
01.47 Avis juridique
01.48 Action judiciaire
01.49 Assurances responsabilité civile
01.50 Réclamation mineure
01.51 Réclamation majeure
01.52 Contrat mineur
01.53 Contrat majeur
01.54 Licence et permis
01.55 Demande d'accès à des documents publics
01.56 Demande relative à des renseignements personnels
01.57 Gestion des fichiers de renseignements personnels

02 - RESSOURCES HUMAINES 

DOTATION EN PERSONNEL
02.01 Gestion des postes - Fichier informatique
02.02 Gestion des effectifs et des postes
02.03 Fonctions du personnel
02.04 Recrutement du personnel - Fichier informatique
02.05 Recrutement du personnel
02.06 Embauche du personnel
DOSSIER DU PERSONNEL
02.07 Dossier de l'employé - Fichier informatique
02.08 Dossier de l'employé : professeur et chargé de cours
02.09 Dossier de l'employé : personnel enseignant auxiliaire
02.10 Dossier de l'employé : personnel cadre, administratif et de soutien
02.11 Dossier de l'employé : personnel étudiant, stagiaire
CONDITIONS DE TRAVAIL ET AVANTAGES SOCIAUX
02.12 Horaire de travail
02.13 Caractérisation des masses salariales - Fichier informatique
02.14 Caractérisation des masses salariales
02.15 Échelles de salaire - Fichier informatique
02.16 Échelles de salaire et base de rémunération
02.17 Gestion des avantages sociaux - Fichier informatique
02.18 Gestion des avantages sociaux
02.19 Absences et congés
02.20 Assurances collectives
02.21 Assurance-salaire - Fichier informatique
02.22 Assurance-salaire - Dossier du participant
02.23 Assurance-vie - Dossier du participant
02.24 Assurance-accident, maladie, médicaments - Dossier du participant
02.25 Retraités - Fichier informatique
02.26 Régime de retraite
02.27 Régime de retraite - Dossier du participant

SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL

02.28 Santé et sécurité au travail
02.29 Dossier des accidentés du travail
02.30 Dossier médical de l'employé

ÉVALUATION, DÉVELOPPEMENT ET MOUVEMENT DU PERSONNEL

02.31 Évaluation du personnel
02.32 Perfectionnement du personnel
02.33 Perfectionnement - Dossier du participant
02.34 Activités sociales du personnel
02.35 Programme d'aide au personnel
02.36 Mouvement du personnel

RELATIONS DE TRAVAIL

02.37 Syndicats et associations d'employés
02.38 Contrat ou protocole de travail
02.39 Relations de travail

03 - RESSOURCES FINANCIÈRES

FINANCEMENT
03.01 Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement
03.02 Campagne de souscription - Fichier informatique
03.03 Campagne de souscription
03.04 Fondation, dotation

BUDGETS

03.05 Budget - Fichier informatique
03.06 Budget
COMPTABILITÉ
03.07 Comptabilité - Fichier informatique
03.08 Comptabilité
03.09 Comptes à recevoir - Fichier informatique
03.10 Comptes à recevoir
03.11 Comptes étudiants - Fichier informatique
03.12 Comptes étudiants
03.13 Subventions
03.14 Comptes à payer - Fichier informatique
03.15 Comptes à payer

GESTION SALARIALE

03.16 Gestion salariale - Fichier informatique
03.17 Gestion salariale

OPÉRATIONS BANCAIRES, EMPRUNTS, PLACEMENTS ET GARANTIES

03.18 Opérations bancaires
03.19 Emprunts, placements et garanties

ÉTATS FINANCIERS

03.20 Rapports et états financiers

IMPÔTS ET TAXES

03.21 Impôts et taxes

04 - RESSOURCES MOBILIÈRES ET IMMOBILIÈRES

RESSOURCES IMMOBILIÈRES
04.01 Gestion des ressources immobilières - Fichier informatique
04.02 Gestion des ressources immobilières
04.03 Aménagement des espaces - Fichier informatique
04.04 Aménagement des espaces
04.05 Utilisation des espaces - Fichier informatique
04.06 Utilisation des espaces
04.07 Stationnement - Fichier informatique
04.08 Stationnement

RESSOURCES MOBILIÈRES

04.09 Gestion des ressources mobilières - Fichier informatique
04.10 Gestion des ressources mobilières
04.11 Utilisation des ressources mobilières - Fichier informatique
04.12 Utilisation des ressources mobilières
04.13 Véhicules

ENTRETIEN ET RÉPARATION DES RESSOURCES MOBILIÈRES ET IMMOBILIÈRES

04.14 Entretien et réparation des ressources mobilières et immobilières - Fichier informatique
04.15 Entretien et réparation des ressources mobilières et immobilières
04.16 Eau, électricité, chauffage

SÉCURITÉ

04.17 Sécurité - Fichier informatique
04.18 Activités de prévention et mesures de sécurité
04.19 Interventions de sécurité
04.20 Accès aux édifices et locaux
04.21 Produits dangereux
04.22 Équipement de sécurité

05 - AFFAIRES ÉTUDIANTES

CLIENTÈLE ÉTUDIANTE
05.01 Prévisions de clientèle
05.02 Recrutement des étudiants
05.03 Clientèle étudiante - Fichier informatique
05.04 Clientèle étudiante
ADMISSION, INSCRIPTION, ÉVALUATION
05.05 Organisation de session (clientèle étudiante) - Fichier informatique
05.06 Organisation de session (clientèle étudiante)
05.07 Gestion des admissions - Fichier informatique
05.08 Gestion des admissions
05.09 Gestion des inscriptions - Fichier informatique
05.10 Gestion des inscriptions
05.11 Gestion des équivalences, exemptions de cours, reconnaissance des acquis et transfert de crédits
05.12 Dossier de l'étudiant - Fichier informatique
05.13 Dossier de l'étudiant non admis
05.14 Dossier de l'étudiant admis non inscrit
05.15 Dossier de l'étudiant admis et inscrit
05.16 Gestion de l'évaluation des étudiants - Fichier informatique
05.17 Gestion de l'évaluation des étudiants
05.18 Cas de discipline
SERVICES AUX ÉTUDIANTS

05.19

Services aux étudiants - Fichier informatique
05.20 Accueil et intégration des étudiants
05.21 Protection des droits de l'étudiant
05.22 Services d'orientation, d'information scolaire et professionnelle
05.23 Services d'orientation, d'information scolaire et professionnelle - Dossier de l'étudiant
05.24 Services d'aide et de soutien à l'apprentissage
05.25 Services aux étudiants étrangers et programmes d'échanges
05.26 Services aux étudiants étrangers et programmes d'échanges - Dossier de l'étudiant
05.27 Services aux étudiants handicapés
05.28 Services aux étudiants handicapés - Dossier de l'étudiant
05.29 Services de location de vestiaires
05.30 Services de location de vestiaires - Dossier de l'étudiant
05.31 Équipes sportives institutionnelles
05.32 Services d'aide financière
05.33 Prêts et bourses accordés par l'établissement
05.34 Prêts et bourses accordés par les gouvernements
05.35 Prêts et bourses accordés par des organismes externes
05.36 Services d'aide financière - Dossier de l'étudiant
05.37 Services d'aide à la recherche d'emploi
ACTIVITÉS ET ORGANISATIONS ÉTUDIANTES
05.38 Activités étudiantes
05.39 Compétitions interuniversitaires
05.40 Associations étudiantes
DIPLÔMÉS
05.41 Collation des grades
05.42 Diplômés - Fichier informatique
05.43 Diplômés
05.44 Activités des diplômés

06 - SERVICES COMMUNAUTAIRES

SERVICES COMMUNAUTAIRES
06.01 Services communautaires - Fichier informatique
06.02 Projets de services communautaires
SERVICES D'HÉBERGEMENT
06.03 Services d'hébergement
06.04 Services d'hébergement - Dossier de l'usager
SERVICES DE SANTÉ
06.05 Services de santé
06.06 Services de santé - Dossier de l'usager
SERVICES DE CONSULTATION JURIDIQUE
06.07 Services de consultation juridique
06.08 Services de consultation juridique - Dossier de l'usager
SERVICES SPORTIFS
06.09 Services sportifs
06.10 Services sportifs - Dossier de l'usager
SERVICES ALIMENTAIRES
06.11 Services alimentaires
06.12 Services alimentaires - Dossier de l'usager
SERVICES SOCIOCULTURELS
06.13 Services socioculturels
06.14 Services socioculturels - Dossier de l'usager
06.15 Expositions
CONGRÈS, COLLOQUES, ACTIVITÉS DE BIENFAISANCE
06.16 Congrès, colloques
06.17 Activités de bienfaisance

07 - ENSEIGNEMENT

ORGANISATION DE L'ENSEIGNEMENT
07.01 Organisation générale de l'enseignement
07.02 Programmes - Fichier informatique
07.03 Programmes : dossier d'opportunité, de planification et de création
07.04 Programmes : évaluation générale et modification
07.05 Programmes : évaluation financière
07.06 Répertoires de programmes
07.07 Gestion des programmes de premier cycle
07.08 Gestion des programmes de cycles supérieurs
07.09 Programmes de formation continue
07.10 Programmes de formation à distance
07.11 Gestion des programmes spéciaux
07.12 Formation hors-programme
07.13 Enseignement hors-campus
07.14 Accréditation et agrément des programmes
GESTION DE L'ENSEIGNEMENT
07.15 Calendrier universitaire
07.16 Organisation des sessions - Fichier informatique
07.17 Organisation des sessions
07.18 Contingentement et capacités d'accueil
07.19 Moyenne-cible
07.20 Répartition des tâches d'enseignement
07.21 Attribution des charges de cours
07.22 Horaire-maître des cours
07.23 Cours - Fichier informatique
07.24 Annuaire des cours
07.25 Gestion des cours
07.26 Dossier de cours
07.27 Plan de cours
07.28 Recueils et notes de cours
07.29 Laboratoires, séminaires, activités de synthèse
07.30 Stages
07.31 Dossier du stagiaire
07.32 Pédagogie universitaire
07.33 Évaluation des enseignements - Fichier informatique
07.34 Évaluation des enseignements
ÉVALUATION DES ÉTUDES
07.35 Évaluation des études
07.36 Bachotage
07.37 Examens et tests
07.38 Travaux des étudiants
07.39 Mémoires et thèses - Fichier informatique
07.40 Mémoires et thèses
07.41 Diplômes et attestations
COOPÉRATION - ENSEIGNEMENT
07.42 Coopération - Enseignement
07.43 Organismes de coopération - Enseignement
07.44 Professeurs coopérants - Enseignement

08 - RECHERCHE ET CRÉATION

ORGANISATION ET GESTION DE LA RECHERCHE ET DE LA CRÉATION
08.01 Administration de la recherche et de la création - Fichier informatique
08.02 Administration de la recherche et de la création
08.03 Déontologie, éthique
FINANCEMENT DE LA RECHERCHE ET DE LA CRÉATION
08.04 Financement de la recherche et de la création - Fichier informatique
08.05 Programmes institutionnels de financement de la recherche et de la création
08.06 Programmes externes de financement de la recherche et de la création
08.07 Demandes de subvention : projets accordés
08.08 Demandes de subvention : projets refusés
08.09 Organismes liés à la recherche et à la création
RECHERCHE INSTITUTIONNELLE
08.10 Centres, laboratoires et groupes de recherche
08.11 Chaires
08.12 Projets de recherche et de création - Fichier informatique
08.13 Projets de recherche et de création
08.14 Dossiers de recherche
08.15 Utilisation des animaux de laboratoire et du matériel biologique - Fichier informatique
08.16 Utilisation des animaux de laboratoire et du matériel biologique
CHERCHEURS
08.17 Chercheurs - Fichier informatique
08.18 Chercheurs
COOPÉRATION - RECHERCHE ET CRÉATION
08.19 Coopération - Recherche et création
08.20 Organismes de coopération - Recherche et création
08.21 Professeurs coopérants - Recherche et création

09 - INFORMATION ET COMMUNICATIONS

COMMUNICATIONS
09.01 Identification de l'établissement
09.02 Cérémonies officielles et événements spéciaux
09.03 Livre d'or
09.04 Conférences, discours, allocutions
INFORMATION
09.05 Information interne
09.06 Publicité et marketing
09.07 Relations de presse
09.08 Publications - Fichier informatique
09.09 Publications administratives
09.10 Publications savantes ou scientifiques
09.11 Courrier, messagerie, transport
09.12 Reprographie
TÉLÉCOMMUNICATIONS
09.13 Télécommunications - Fichier informatique
09.14 Télécommunications
09.15 Courriel - Fichier informatique
09.16 Messagerie vocale - Fichier informatique
RESSOURCES DOCUMENTAIRES ET MUSÉOLOGIQUES
09.17 Ressources documentaires et muséologiques - Fichier informatique
09.18 Acquisition des ressources documentaires et muséologiques
09.19 Traitement des ressources documentaires et muséologiques
09.20 Diffusion et exploitation des ressources documentaires et muséologiques
09.21 Usagers des ressources documentaires et muséologiques
AUDIOVISUEL ET INFORMATIQUE
09.22 Équipement audiovisuel et photographique - Fichier informatique
09.23 Équipement audiovisuel et photographique
09.24 Productions audiovisuelles et photographiques - Fichier informatique
09.25 Productions audiovisuelles et photographiques
09.26 Usagers des ressources audiovisuelles et photographiques
09.27 Équipement informatique - Fichier informatique
09.28 Équipement informatique
09.29 Logiciels et progiciels - Fichier informatique
09.30 Logiciels et progiciels
09.31 Systèmes informatiques - Fichier informatique
09.32 Systèmes informatiques
09.33 Site Web - Fichier informatique
09.34 Site Web
09.35 Usagers des ressources informatiques

Liste des règles :

01 - Administration | 02 - Ressources humaines | 03 - Ressources financières |
04 - Ressources mobilières et immobilières | 05 - Affaires étudiantes | 06 - Services communautaires | 07 - Enseignement | 08 - Recherche et création | 09 - Information et communications

 

Recueil des règles de conservation des documents des établissements universitaires québécois