Recueil des règles de conservation des documents
des établissements universitaires québécois

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Index - S
01.48 Saisie
02.21 Salaire - Assurance
02.22 Salaire - Assurance
02.15 Salaire - Échelle
02.16 Salaire - Échelle
03.16 Salaire - Gestion
03.17 Salaire - Gestion
06.09 Salle d'entraînement
04.05 Salle de cours
04.06 Salle de cours
04.05 Salle de spectacle
04.06 Salle de spectacle
05.05 Sanction graduée
05.06 Sanction graduée
06.01 Santé
06.06 Santé - Dossier de l'usager
06.05 Santé - Services
02.28 Santé et sécurité au travail
02.29 Santé et sécurité au travail - Accident de travail
02.30 Santé et sécurité au travail - Dossier médical
01.26 Satisfaction des clientèles
09.01 Sceau
01.10 Scrutin
04.17 Secourisme
04.18 Secourisme
04.22 Secourisme
04.18 Sécurité
04.19 Sécurité
04.22 Sécurité
04.17 Sécurité - Fichier informatique
02.28 Sécurité au travail
07.29 Séminaire
07.12 Séminaire - Formation hors-programme
07.11 Séminaire - Programmes spéciaux
02.39 Sentence arbitrale
04.17 Serrurerie
04.20 Serrurerie
01.26 Service - Évaluation
06.11 Services alimentaires
06.12 Services alimentaires - Dossier de l'usager
09.26 Services audiovisuels
01.25 Services aux clientèles
05.19 Services aux étudiants - Fichier informatique
05.25 Services aux étudiants étrangers et programmes d'échanges
05.26 Services aux étudiants étrangers et programmes d'échanges - Dossier de l'étudiant
05.27 Services aux étudiants handicapés
05.28 Services aux étudiants handicapés - Dossier de l'étudiant
03.18 Services bancaires
06.01 Services communautaires - Fichier informatique
06.02 Services communautaires - Projets
05.37 Services d'aide à la recherche d'emploi
05.24 Services d'aide et de soutien à l'apprentissage
05.32 Services d'aide financière
05.36 Services d'aide financière - Dossier de l'étudiant
06.03 Services d'hébergement
06.04 Services d'hébergement - Dossier de l'usager
05.22 Services d'orientation, d'information scolaire et professionnelle
05.23 Services d'orientation, d'information scolaire et professionnelle - Dossier de l'étudiant
06.07 Services de consultation juridique
06.08 Services de consultation juridique - Dossier de l'usager
05.29 Services de location de vestiaires
05.30 Services de location de vestiaires - Dossier de l'étudiant
06.05 Services de santé
06.06 Services de santé - Dossier de l'usager
09.21 Services documentaires
02.39 Services essentiels
09.35 Services informatiques
06.01 Services socioculturels
06.13 Services socioculturels
06.14 Services socioculturels - Dossier de l'usager
06.09 Services sportifs
06.10 Services sportifs - Dossier de l'usager
07.16 Session
07.17 Session
04.03 Signalisation
04.04 Signalisation
09.01 Signalisation
07.41 Signataire des diplômes
01.23 Signature - Autorisation
05.18 Signature - Falsification
09.03 Signature - Livre d'or
09.34 Site Web
09.33 Site Web - Fichier informatique
05.02 Soirée d'information
05.38 Soirée-rencontre
03.02 Solliciteur
03.03 Solliciteur
01.30 Sondage
01.06 Souhait
04.10 Soumission - Achat
04.04 Soumission - Aménagement
01.53 Soumission - Contrat majeur
08.06 Source de subvention
06.17 Souscription - Acte de bienfaisance
03.02 Souscription - Campagne
03.03 Souscription - Campagne
03.04 Souscription - Fondation, dotation
05.24 Soutien à l'apprentissage
05.32 Soutien financier
05.35 Soutien financier externe
05.34 Soutien financier gouvernemental
05.33 Soutien financier institutionnel
06.13 Spectacle
06.14 Spectacle
06.01 Sport
05.39 Sport - Compétitions interuniversitaires
06.10 Sport - Dossier de l'usager
05.31 Sport - Équipe
06.09 Sport - Services
01.52 Stage - Contrat
02.11 Stage - Dossier de l'employé
07.31 Stage - Dossier du stagiaire
07.30 Stage - Gestion
07.38 Stage - Travaux
02.32 Stage réalisé par les employés
02.33 Stage réalisé par les employés
07.31 Stagiaire - Dossier
02.11 Stagiaire - Dossier de l'employé
05.26 Stagiaire étranger - Dossier de l'étudiant
04.08 Stationnement
04.07 Stationnement - Fichier informatique
01.29 Statistiques
01.27 Statistiques - Rapport d'activités
05.03 Statistiques d'inscription
05.04 Statistiques d'inscription
05.10 Statistiques d'inscription
05.08 Statistiques des admissions
01.18 Statuts
01.24 Structure
01.26 Structure
07.01 Structure de l'enseignement
01.48 Subpoena
04.21 Substance chimique
05.11 Substitution de cours
03.13 Subvention
08.04 Subvention
08.07 Subvention accordée
03.01 Subvention de fonctionnement
08.08 Subvention refusée
07.35 Surveillance des séances d'examens
04.18 Surveillance électronique
03.19 Swap
07.26 Syllabus de cours
06.16 Symposium
02.37 Syndicat et association d'employés
03.08 Système comptable
04.18 Système d'alarme
04.19 Système d'alarme
08.01 Système d'information sur la recherche universitaire
01.32 Système de classification des documents
09.32 Système informatique
09.31 Système informatique - Fichier informatique
09.29 Système informatique - Logiciel et progiciel
09.30 Système informatique - Logiciel et progiciel
09.13 Système téléphonique
09.14 Système téléphonique

  Mise à jour lundi 24 novembre 2003