Recueil des règles de conservation des documents
des établissements universitaires québécois

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Index - F

03.11 Facturation des étudiants
03.12 Facturation des étudiants

03.09

Facturation externe
03.09 Facturation interne
03.14 Facture
03.15 Facture
07.01 Faculté
05.18 Falsification de documents
01.06 Félicitation
01.24 Fermeture d'unité
05.38 Festival
01.17 Fête
09.02 Fête
02.34 Fête d'employés
02.12 Feuille de présence
02.12 Feuille de temps
03.17 Feuille de temps
03.16 Feuillet fiscal
03.17 Feuillet fiscal
02.12 Fiche d'assiduité
09.15 Fichier attaché - Courriel
01.57 Fichier de renseignements personnels
05.12 Fichier des étudiants
08.01 Fichier informatique - Administration de la recherche et de la création
04.03 Fichier informatique - Aménagement des espaces
02.21 Fichier informatique - Assurance-salaire
03.05 Fichier informatique - Budget
03.02 Fichier informatique - Campagne de souscription
02.13 Fichier informatique - Caractérisation des masses salariales
08.17 Fichier informatique - Chercheur
05.03 Fichier informatique - Clientèle étudiante
03.07 Fichier informatique - Comptabilité
03.14 Fichier informatique - Compte à payer
03.09 Fichier informatique - Compte à recevoir
03.11 Fichier informatique - Compte étudiant
09.15 Fichier informatique - Courriel
07.23 Fichier informatique - Cours
05.42 Fichier informatique - Diplômé
01.01 Fichier informatique - Document définitif
01.02 Fichier informatique - Document mis à jour
02.07 Fichier informatique - Dossier de l'employé
05.12 Fichier informatique - Dossier de l'étudiant
02.15 Fichier informatique - Échelle de salaire
04.14 Fichier informatique - Entretien et réparation des ressources mobilières et immobilières
09.22 Fichier informatique - Équipement audiovisuel et photographique
09.27 Fichier informatique - Équipement informatique
07.33 Fichier informatique - Évaluation des enseignements
08.04 Fichier informatique - Financement de la recherche et de la création
05.16 Fichier informatique - Gestion de l'évaluation des étudiants
05.07 Fichier informatique - Gestion des admissions
02.17 Fichier informatique - Gestion des avantages sociaux
01.31 Fichier informatique - Gestion des documents administratifs
05.09 Fichier informatique - Gestion des inscriptions
02.01 Fichier informatique - Gestion des postes
04.01 Fichier informatique - Gestion des ressources immobilières
04.09 Fichier informatique - Gestion des ressources mobilières
03.16 Fichier informatique - Gestion salariale
09.29 Fichier informatique - Logiciel et progiciel
07.39 Fichier informatique - Mémoires et thèses
09.16 Fichier informatique - Messagerie vocale
05.05 Fichier informatique - Organisation de session (clientèle étudiante)
07.16 Fichier informatique - Organisation des sessions
01.14 Fichier informatique - Procès-verbaux et résolutions
09.24 Fichier informatique - Production audiovisuelle et photographique
07.02 Fichier informatique - Programme
08.12 Fichier informatique - Projets de recherche et de création
01.41 Fichier informatique - Propriété intellectuelle
09.08 Fichier informatique - Publication
02.04 Fichier informatique - Recrutement du personnel
09.17 Fichier informatique - Ressources documentaires et muséologiques
02.25 Fichier informatique - Retraités
04.17 Fichier informatique - Sécurité
05.19 Fichier informatique - Services aux étudiants
06.01 Fichier informatique - Services communautaires
09.33 Fichier informatique - Site Web
04.07 Fichier informatique - Stationnement
09.31 Fichier informatique - Système informatique
09.13 Fichier informatique - Télécommunications
08.15 Fichier informatique - Utilisation des animaux de laboratoire et du matériel biologique
04.05 Fichier informatique - Utilisation des espaces
04.11 Fichier informatique - Utilisation des ressources mobilières
03.05 Fidéicommis
03.06 Fidéicommis
09.24 Film
09.25 Film
03.02 Financement
03.03 Financement
08.02 Financement de la recherche - Administration
08.06 Financement de la recherche - Programmes externes
08.05 Financement de la recherche - Programmes institutionnels
08.04 Financement de la recherche et de la création - Fichier informatique
05.42 Finissant
05.05 Finissant potentiel
05.06 Finissant potentiel
03.05 Fonctionnement - Budget
03.06 Fonctionnement - Budget
03.01 Fonctionnement - Règles budgétaires et calcul des subventions
02.03 Fonctions du personnel
03.04 Fondation, dotation
09.17 Fonds d'archives
09.18 Fonds d'archives - Acquisition
09.20 Fonds d'archives - Diffusion
09.19 Fonds d'archives - Traitement
09.21 Fonds d'archives - Usagers
03.05 Fonds d'investissement
03.06 Fonds d'investissement
03.04 Fonds de dotation
03.05 Fonds de fonctionnement
03.06 Fonds de fonctionnement
03.05 Fonds de recherche - Budget
03.06 Fonds de recherche - Budget
08.04 Fonds de recherche - Financement
08.06 Fonds de recherche externe
03.05 Fonds en fidéicommis
03.06 Fonds en fidéicommis
08.05 Fonds institutionnel de recherche
03.04 Fonds spéciaux
03.06 Fonds spéciaux
07.10 Formation à distance
07.09 Formation continue
02.32 Formation du personnel
02.33 Formation du personnel - Dossier du participant
07.13 Formation hors-campus
07.12 Formation hors-programme
07.12 Formation sur mesure
01.31 Formulaire - Gestion
01.35 Formulaire - Gestion
03.20 Formulaire financier annuel
03.14 Fournisseur
03.15 Fournisseur
03.14 Frais de déplacement
03.15 Frais de déplacement
03.14 Frais de représentation
03.15 Frais de représentation
03.11 Frais de scolarité
03.12 Frais de scolarité
03.14 Frais de voyage
03.15 Frais de voyage
02.24 Frais médicaux
05.18 Fraude

 

Mise à jour jeudi 28 février 2002