Recueil des règles de conservation des documents
des établissements universitaires québécois

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Index - D

03.19 Débenture
03.07 Décaissement
03.08 Décaissement
02.19 Décès
04.21 Déchet dangereux
01.39 Déchiquetage
02.27 Déclaration de conjoint de fait
01.43 Déclaration de dépôt légal
05.04 Déclaration des inscriptions
01.37 Déclassement des documents
01.40 Décret
03.17 Déduction salariale
01.36 Délai de conservation
01.23 Délégation de pouvoirs
02.37 Délégué syndical
01.15 Délibération
03.06 Demande budgétaire
01.55 Demande d'accès à des documents publics
02.19 Demande de congé
02.37 Demande de libération syndicale
03.14 Demande de paiement
03.15 Demande de paiement
02.05 Demande de personnel
01.13 Demande de renseignements
02.27 Demande de rente
08.04 Demande de subvention
08.18 Demande de subvention - Chercheur
08.08 Demande de subvention : projet refusé
08.07 Demande de subvention: projet accordé
01.56 Demande relative à des renseignements personnels
04.03 Déménagement
04.04 Déménagement
02.09 Démonstrateur
08.03 Déontologie, éthique
05.33 Dépannage financier
07.01 Département
06.05 Dépistage
09.06 Dépliant promotionnel
03.19 Dépôt à terme
03.18 Dépôt bancaire
01.43 Dépôt légal
02.03 Description de fonctions
02.03 Description de tâches
07.23 Description des cours
07.27 Description des cours
07.24 Description des cours - Annuaire
07.25 Description des cours - Gestion
01.46 Dessin industriel
01.39 Destruction des documents
04.03 Devis
04.04 Devis
01.53 Devis préliminaire
09.01 Devise
09.29 Dictionnaire de données
09.30 Dictionnaire de données
09.20 Diffusion et exploitation des ressources documentaires et muséologiques
05.43 Diplômé
05.44 Diplômé - Activité
05.41 Diplômé - Collation des grades
05.42 Diplômé - Fichier informatique
01.20 Diplôme de mérite
07.41 Diplôme et attestation
07.41 Diplôme non réclamé
01.22 Directive
05.18 Discipline - Étudiants
02.31 Discipline - Personnel
09.05 Discours - Information interne
09.04 Discours, conférence, allocution
01.20 Distinction honorifique
06.11 Distributeur automatique
01.20 Doctorat Honoris Causa
09.15 Document attaché - Courriel
01.39 Document confidentiel
01.02 Document de liaison
01.06 Document de liaison
09.15 Document de liaison - Courriel
01.04 Document de référence
01.05 Document de réflexion
01.03 Document de travail
01.01 Document définitif - Fichier informatique
01.31 Document essentiel
01.33 Document essentiel
01.02 Document mis à jour - Fichier informatique
01.03 Document préparatoire
01.31 Document semi-actif
01.37 Document semi-actif - Gestion
01.03 Documentation de soutien
01.04 Documentation de travail
01.18 Documents constitutifs
01.50 Dommage
03.02 Don
03.04 Don - Fondation, dotation
03.03 Don - Souscription
01.03 Données préliminaires
01.05 Dossier ad hoc
01.10 Dossier d'élection
07.26 Dossier de cours
02.07 Dossier de l'employé - Fichier informatique
02.10 Dossier de l'employé : personnel cadre, administratif et de soutien
02.09 Dossier de l'employé : personnel enseignant auxiliaire
02.11 Dossier de l'employé : personnel étudiant, stagiaire
02.08 Dossier de l'employé : professeur, chargé de cours
02.30 Dossier de l'employé: dossier médical
05.26 Dossier de l'étudiant - Étudiants étrangers
05.12 Dossier de l'étudiant - Fichier informatique
05.28 Dossier de l'étudiant - Services aux étudiants handicapés
05.36 Dossier de l'étudiant - Services d'aide financière
05.23 Dossier de l'étudiant - Services d'orientation, d'information scolaire et professionnelle
05.30 Dossier de l'étudiant - Services de location de vestiaires
05.15 Dossier de l'étudiant admis et inscrit
05.14 Dossier de l'étudiant admis non inscrit
05.13 Dossier de l'étudiant non admis
06.12 Dossier de l'usager - Services alimentaires
06.04 Dossier de l'usager - Services d'hébergement
06.08 Dossier de l'usager - Services de consultation juridique
06.06 Dossier de l'usager - Services de santé
06.14 Dossier de l'usager - Services socioculturels
06.10 Dossier de l'usager - Services sportifs
08.14 Dossier de recherche
02.05 Dossier de recrutement
01.04 Dossier de référence
02.29 Dossier des accidentés du travail
07.31 Dossier du stagiaire
02.29 Dossier médical - Accident de travail
02.30 Dossier médical de l'employé
01.05 Dossier sujet, dossier ad hoc
03.04 Dotation - Fondation
02.02 Dotation - Postes
02.04 Dotation du personnel
02.07 Dotation du personnel
09.11 Douane
09.01 Drapeau
09.11 Droit d'affranchissement
01.41 Droit d'auteur
01.42 Droit d'auteur
05.21 Droits de l'étudiant

 

Mise à jour le mercredi 19 mars 2003