Recueil des règles de conservation des documents
des établissements universitaires québécois

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Index - C

04.20 Cadenas - Accès aux édifices et locaux
05.30 Cadenas - Location
05.29 Cadenas - Vestiaire
02.10 Cadre - Dossier de l'employé
01.08 Cahier chronologique de correspondance
07.37 Cahier d'examen
04.04 Cahier des charges - Aménagement
01.53 Cahier des charges - Contrat majeur
01.09 Cahier des nominations
03.07 Caisse - Journal
03.16 Caisse de retraite
06.11 Caisse enregistreuse
03.01 Calcul des subventions
01.12 Calendrier d'activités
01.31 Calendrier de conservation des documents
01.36 Calendrier de conservation des documents
01.14 Calendrier des réunions
01.15 Calendrier des réunions
02.19 Calendrier des vacances
07.15 Calendrier universitaire
04.13 Camion
03.03 Campagne de souscription
03.02 Campagne de souscription - Fichier informatique
09.06 Campagne publicitaire
05.08 Candidat à l'admission
02.04 Candidature
01.10 Candidature - Élection
02.05 Candidature - Recrutement
07.18 Capacité d'accueil
02.14 Caractérisation des masses salariales
02.13 Caractérisation des masses salariales - Fichier informatique
02.12 Carte de poinçon
01.06 Carte de souhait
05.18 Cas de discipline
01.04 Catalogue - Document de référence
01.07 Catalogue - Liste et inventaire
06.15 Catalogue d'exposition
01.44 Caveat
01.17 Célébration historique
06.17 Centraide
09.20 Centre de documentation
08.10 Centre, laboratoire et groupe de recherche
09.02 Cérémonie officielle et événement spécial
03.19 Certificat d'action
07.14 Certificat d'agrément de programme
02.29 Certificat d'aptitude au travail
01.39 Certificat de collecte de documents
01.46 Certificat de dessin industriel
01.39 Certificat de destruction de documents
03.19 Certificat de placement
01.20 Certificat honorifique
02.36 Cessation d'emploi
03.04 Chaire - Fondation, dotation
08.11 Chaire institutionnelle
06.03 Chambre - Services d'hébergement
01.20 Chancelier

07.21

Charge de cours - Attribution
02.08 Chargé de cours - Dossier de l'employé
06.17 Charité - Activité de bienfaisance
03.03 Charité - Campagne de souscription
01.18 Charte
03.08 Charte comptable
05.21 Charte des droits des étudiants
04.15 Chauffage
04.16 Chauffage
03.14 Chèque
03.15 Chèque - Compte à payer
03.18 Chèque - Opération bancaire
08.18 Chercheur
08.17 Chercheur - Fichier informatique
01.02 Chiffrier électronique
02.34 Chorale des employés
01.17 Chronologie historique
01.48 Citation à comparaître
01.31 Classification des documents
01.32 Classification des documents
02.01 Classification des postes
02.02 Classification des postes
07.06 Classification des programmes
04.20 Clé
01.26 Clientèle - Satisfaction
01.25 Clientèle - Services
05.04 Clientèle étudiante
05.05 Clientèle étudiante
05.03 Clientèle étudiante - Fichier informatique
05.06 Clientèle étudiante - Organisation de session
05.01 Clientèle étudiante - Prévisions
04.15 Climatisation
06.06 Clinique - Dossier de l'usager
06.05 Clinique - Services de santé
05.22 Clinique d'orientation
06.08 Clinique juridique - Dossier de l'usager
06.07 Clinique juridique - Services
02.34 Club social
09.31 Code d'accès aux systèmes informatiques
09.32 Code d'accès aux systèmes informatiques - Gestion
09.35 Code d'accès aux systèmes informatiques - Usagers
05.41 Collation des grades
06.17 Collecte de fonds
06.17 Collecte de sang
09.17 Collection
09.18 Collection - Acquisition
09.20 Collection - Diffusion
09.19 Collection - Traitement
09.21 Collection - Usagers
06.16 Colloque
01.14 Comité
01.15 Comité
01.09 Comité - Cahier des nominations
01.16 Comité - Nomination des membres
01.11 Comité - Organisme externe
01.34 Comité - Procès-verbal
01.10 Comité d'élection
05.18 Comité de discipline
08.13 Comité de recherche
02.05 Comité de sélection
04.09 Commande
04.10 Commande
07.16 Commande de cours
07.17 Commande de cours
03.10 Commandite - Fichier informatique
09.06 Commandite - Publicité
08.12 Commandite de recherche
08.06 Commandite de recherche - Financement externe
08.05 Commandite de recherche - Financement institutionnel
08.07 Commandite de recherche - Projet accordé
08.08 Commandite de recherche - Projet refusé
05.31 Commandite sportive
01.17 Commémoration
01.15 Commission
01.16 Commission - Membres
06.01 Communauté
06.02 Communauté - Services
09.07 Communiqué de presse
09.05 Communiqué institutionnel
05.39 Compétition interuniversitaire
05.31 Compétition sportive
03.08 Comptabilité
03.07 Comptabilité - Fichier informatique
03.15 Compte à payer
03.14 Compte à payer - Fichier informatique
03.10 Compte à recevoir
03.09 Compte à recevoir - Fichier informatique
03.13 Compte budgétaire de recherche
03.09 Compte client
03.18 Compte de banque
03.12 Compte étudiant
03.11 Compte étudiant - Fichier informatique
04.15 Conciergerie
03.18 Conciliation bancaire
07.37 Concours
05.39 Concours interuniversitaire
06.10 Condition physique
01.06 Condoléances
09.07 Conférence de presse
09.04 Conférence, discours, allocution
07.31 Confirmation de placement en stage - Dossier du stagiaire
07.30 Confirmation de placement en stage - Gestion des stages
02.39 Conflit de travail
02.19 Congé
02.33 Congé de perfectionnement
02.33 Congé sabbatique
02.27 Congé sans traitement
06.16 Congrès, colloque
09.11 Connaissement
01.36 Conservation des documents
01.18 Constitution
04.03 Construction
04.04 Construction - Aménagement
01.53 Construction - Contrat majeur
01.10 Consultation
06.01 Consultation juridique
06.08 Consultation juridique - Dossier de l'usager
06.07 Consultation juridique - Services
06.05 Consultation médicale - Services
05.08 Contingentement - Admission
07.18 Contingentement et capacités d'accueil
02.38 Contrat collectif de travail
04.03 Contrat d'aménagement
02.20 Contrat d'assurances collectives
02.06 Contrat d'engagement - Embauche
02.08 Contrat d'engagement - Professeur, chargé de cours
03.19 Contrat de change à terme
04.04 Contrat de construction
03.01 Contrat de performance
03.19 Contrat de prêt à terme
08.12 Contrat de recherche
08.07 Contrat de recherche - Projet accordé
08.08 Contrat de recherche - Projet refusé
07.31 Contrat de stage
01.53 Contrat majeur
01.52 Contrat mineur
02.38 Contrat ou protocole de travail
02.38 Convention collective
01.14 Convocation
01.15 Convocation
07.44 Coopérant - Enseignement
08.21 Coopérant - Recherche et création
07.42 Coopération - Enseignement
07.43 Coopération - Organismes
08.20 Coopération - Organismes
08.19 Coopération - Recherche et création
07.14 Corporation professionnelle
02.09 Correcteur
07.37 Correction d'examens et tests
01.01 Correspondance
01.06 Correspondance
01.08 Correspondance - Cahier chronologique
09.15 Correspondance électronique
07.37 Corrigé
05.40 Cotisation étudiante
02.37 Cotisation syndicale
09.01 Couleurs officielles
01.04 Coupure de presse
09.15 Courriel - Fichier informatique
01.08 Courrier - Cahier chronologique
09.11 Courrier, messagerie, transport
07.23 Cours - Annuaire
07.24 Cours - Annuaire
07.26 Cours - Dossier
07.23 Cours - Fichier informatique
07.25 Cours - Gestion
07.22 Cours - Horaire-maître
07.28 Cours - Notes
07.27 Cours - Plan
07.28 Cours - Recueil
07.13 Cours hors-campus
07.10 Cours par Internet
02.32 Cours suivis par les employés
02.33 Cours suivis par les employés - Dossier du participant
07.10 Cours télévisé
07.05 Coûts des programmes
03.19 Créance sur hypothèque
01.24 Création d'unité
01.17 Création de l'établissement
07.03 Création de programme
05.11 Crédit - Transfert
05.38 Crédit de participation étudiante
04.19 Crime
02.05 Critère d'embauche
07.35 Critère d'évaluation
07.37 Critère de correction
02.05 Curriculum vitae
05.37 Curriculum vitae - Aide à la recherche d'emploi
02.10 Curriculum vitae - Personnel cadre, administratif et de soutien
02.08 Curriculum vitae - Professeur et chargé de cours

 

Mise à jour le mercredi 19 mars 2003