Recueil des règles de conservation des documents
des établissements universitaires québécois

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Index - A
02.02

Abolition de postes

02.19

Absence et congé

01.55

Accès aux documents

04.17

Accès aux édifices et locaux

04.20

Accès aux édifices et locaux

02.20

Accident - Assurance

02.24

Accident - Dossier du participant aux assurances

01.50

Accident - Réclamation

04.19

Accident - Sécurité

02.29

Accident de travail - Dossier de l'employé

02.28

Accident de travail - Sécurité

03.21

Accise

05.40

Accréditation des associations étudiantes

08.11

Accréditation des chaires

02.37

Accréditation des syndicats et associations d'employés

08.10

Accréditation des unités de recherche

07.14

Accréditation et agrément des programmes

05.25

Accueil d'étudiants étrangers - Services

02.06

Accueil du personnel

05.20

Accueil et intégration des étudiants

01.06

Accusé de réception

04.10

Achat

01.52

Achat - Contrat

01.53

Achat d'immeuble

04.09

Achat des ressources mobilières

09.18

Acquisition des ressources documentaires et muséologiques

06.16

Actes de congrès et colloque

03.19

Action

01.48

Action judiciaire

05.20

Activité d'accueil des étudiants

07.36

Activité de bachotage

06.17

Activité de bienfaisance - Communauté

02.34

Activité de bienfaisance - Employés

04.18

Activité de prévention

07.29

Activité de synthèse

05.44

Activité des diplômés

05.38

Activité étudiante

01.11

Activité extérieure

07.12

Activité non créditée - Formation hors-programme

07.11

Activité non créditée - Programmes spéciaux

02.03

Activité professionnelle extérieure

02.34

Activité sociale du personnel

06.14

Activité socioculturelle - Dossier de l'usager

06.13

Activité socioculturelle - Services

06.09

Activité sportive

08.02

Administration de la recherche et de la création

08.01

Administration de la recherche et de la création - Fichier informatique

05.04

Admission - Clientèle étudiante

05.07

Admission - Fichier informatique

05.08

Admission - Gestion

02.06

Affectation du personnel

02.36

Affectation temporaire

02.04

Affichage de poste

02.05

Affichage de poste

09.09

Affiche institutionnelle

09.06

Affiche publicitaire

07.42

Affiliation

09.11

Affranchissement

07.14

Agrément des programmes

05.24

Aide à l'apprentissage

05.37

Aide à la recherche d'emploi

02.35

Aide au personnel

06.08

Aide et information juridique - Dossier de l'usager

06.07

Aide et information juridique - Services

06.06

Aide et information psychologique - Dossier de l'usager

06.05

Aide et information psychologique - Services

05.36

Aide financière - Dossier de l'étudiant

05.19

Aide financière - Fichier informatique

05.32

Aide financière - Services

05.35

Aide financière externe

05.34

Aide financière gouvernementale

05.33

Aide financière institutionnelle

04.19

Alarme - Interventions

04.18

Alarme - Prévention

05.41

Album de finissants

04.19

Alerte à la bombe

06.12

Alimentation - Dossier de l'usager

06.11

Alimentation - Services

09.05

Allocution - Information interne

09.04

Allocution, conférence, discours

04.04

Aménagement des espaces

04.03

Aménagement des espaces - Fichier informatique

01.28

Analyse, étude

02.02

Ancienneté

08.15

Animal de laboratoire

08.16

Animal de laboratoire

08.03

Animal de laboratoire - Déontologie, éthique

07.23

Annuaire des cours

07.24

Annuaire des cours

05.24

Apprentissage

07.03

Approbation de programme

04.09

Approvisionnement

04.10

Approvisionnement

02.39

Arbitrage

09.18

Archives - Acquisition

01.36

Archives - Conservation

09.20

Archives - Diffusion

09.17

Archives - Gestion

09.19

Archives - Traitement

09.21

Archives - Usagers

09.01

Armoiries

04.04

Arpentage

02.06

Assignation du personnel

02.09

Assistant d'enseignement

01.09

Association - Nominations

02.37

Association d'employés

05.44

Association de diplômés - Activités

05.43

Association de diplômés - Gestion

05.38

Association étudiante - Activités

05.40

Association étudiante - Gestion

01.51

Assurance - Réclamation majeure

02.20

Assurance dentaire

02.20

Assurance-accident

02.24

Assurance-accident, maladie, médicaments - Dossier du participant

02.20

Assurance-maladie

02.20

Assurance-médicaments

02.20

Assurance-salaire

02.22

Assurance-salaire - Dossier du participant

02.21

Assurance-salaire - Fichier informatique

02.20

Assurance-vie

02.23

Assurance-vie - Dossier du participant

02.20

Assurances collectives

01.49

Assurances responsabilité civile

02.09

Attaché d'enseignement

02.19

Attestation d'absence

07.41

Attestation d'études

01.38

Attestation de reproduction de documents

07.21

Attribution des charges de cours

09.22

Audiovisuel

09.24

Audiovisuel

09.23

Audiovisuel - Équipement

09.25

Audiovisuel - Productions

09.26

Audiovisuel - Usagers

02.16

Augmentation salariale

01.26

Auto-évaluation des unités

04.07

Automobile

04.13

Automobile

04.08

Automobile - Stationnement

03.17

Autorisation de prélèvement sur le salaire

01.38

Autorisation de reproduction de documents

07.40

Autorisation de reproduction et de diffusion d'un mémoire ou d'une thèse

01.23

Autorisation de signature

02.19

Autorisation de vacances

02.09

Auxiliaire d'enseignement

05.33

Avance de crédit - Prêt et bourse

02.18

Avantages sociaux

02.17

Avantages sociaux - Fichier informatique

02.19

Avis d'absence

02.27

Avis de cessation d'emploi

01.15

Avis de convocation

08.03

Avis de déontologie

01.39

Avis de destruction de documents

01.38

Avis de destruction de documents - Reproduction

02.19

Avis de retour

01.47

Avis juridique


 

Mise à jour: mercredi 19 mars 2003