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 09 - INFORMATION ET COMMUNICATIONS / AUDIOVISUEL ET INFORMATIQUE
09.33 Site Web - Fichier informatique
Fichier contenant des données fournies par l'établissement ou l'une de ses composantes et accessibles via le réseau Internet, selon les cas, à une clientèle autorisée (interne ou externe) ou à l'ensemble des personnes ayant accès au réseau. Ces données informent sur le fonctionnement de l'établissement, sa structure, ses ressources, ses services et autres. Elles permettent également d'obtenir des informations, des services, de réaliser certaines transactions et de communiquer directement avec les différentes unités et personnes-ressources de l'institution par courrier électronique.
exemplaire unité actif semi-actif inactif
principal [ c ] Unité responsable X1   C2
N o t e s :                                                                               ( É = Élimination C = Conservation )

1 Conservation des données jusqu'à leur retrait ou leur remplacement par une nouvelle version.
2 Conservation d'un portrait annuel du site Web. Les documents importants inclus dans les différentes pages du site doivent faire l'objet de règles de conservation distinctes (chaque unité responsable d'un site Web doit s'assurer de l'application de la présente règle et de toute règle de conservation visant à assurer la préservation des informations ou documents recueillis, transmis ou échangés par le biais de son site Web).

[  ] = Supports --->a = papier b = microfilm c = informatique d = audiovisuel e = divers supports

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Mise à jour : 2002-03-14

 

Liste des règles par catégorie :

01 - Administration
| 02 - Ressources humaines | 03 - Ressources financières |
 04 - Ressources mobilières et immobilières | 05 - Affaires étudiantes | 06 - Services communautaires |
 07 - Enseignement | 08 - Recherche et création | 09 - Information et communications

 

Recueil des règles de conservation des documents des établissements universitaires québécois