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 09 - INFORMATION ET COMMUNICATIONS / AUDIOVISUEL ET INFORMATIQUE
09.30 Logiciels et progiciels
Documents relatifs aux logiciels, progiciels et programmes informatiques utilisés pour assurer le fonctionnement et la gestion des systèmes informatiques de l'établissement : dossier d'achat, de prêt ou de location, dictionnaires de données, programmes créés par l'établissement, programmes acquis, documentation de système, inventaire des logiciels, progiciels et programmes informatiques et autres.
exemplaire unité actif semi-actif inactif
principal [ a ] Unité responsable X1 X2 C3
N o t e s :                                                                              ( É = Élimination C = Conservation )

1 Conservation aussi longtemps que le logiciel, le progiciel ou le programme informatique est utilisé. Les documents relatifs au prêt et à la location de logiciels, progiciels ou programmes informatiques doivent être éliminés 1 an après la fermeture du dossier.
2 Conservation aussi longtemps que des données peuvent être exploitées, doivent demeurer accessibles ou être transférées dans un nouveau programme informatique.
3 Tri aux archives historiques : conservation de la documentation relative aux logiciels, progiciels et programmes informatiques institutionnels développés par l'établissement.

[  ] = Supports --->a = papier b = microfilm c = informatique d = audiovisuel e = divers supports

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Mise à jour : 2002-03-14

 

Liste des règles par catégorie :

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Recueil des règles de conservation des documents des établissements universitaires québécois