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 09 - INFORMATION ET COMMUNICATIONS / AUDIOVISUEL ET INFORMATIQUE
09.29 Logiciels et progiciels - Fichier informatique
Fichier contenant des données utilisées pour assurer le fonctionnement et la gestion des systèmes informatiques de l'établissement : dictionnaires de données, programmes créés par l'établissement, programmes acquis, inventaire des logiciels, progiciels, programmes informatiques et autres.
exemplaire unité actif semi-actif inactif
principal [ c ] Unité responsable X1 X2 É3
N o t e s :                                                                               ( É = Élimination C = Conservation )

1 Conservation 3 ans ou aussi longtemps que le logiciel ou le programme informatique est utilisé.
2 Conservation aussi longtemps que des données peuvent être exploitées, doivent demeurer accessibles ou être transférées dans un nouveau programme informatique.
3 Élimination. La valeur de recherche est assurée par la conservation de la documentation relative aux logiciels, progiciels et programmes informatiques institutionnels développés par l'établissement (règle 09.30).

[  ] = Supports --->a = papier b = microfilm c = informatique d = audiovisuel e = divers supports

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Mise à jour : 2002-03-14

 

Liste des règles par catégorie :

01 - Administration
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 04 - Ressources mobilières et immobilières | 05 - Affaires étudiantes | 06 - Services communautaires |
 07 - Enseignement | 08 - Recherche et création | 09 - Information et communications

 

Recueil des règles de conservation des documents des établissements universitaires québécois