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 09 - INFORMATION ET COMMUNICATIONS /
RESSOURCES DOCUMENTAIRES ET MUSÉOLOGIQUES
09.21 Usagers des ressources documentaires et muséologiques
Documents relatifs aux droits d'utilisation accordés et aux services rendus à la clientèle utilisatrice des ressources documentaires et muséologiques de l'établissement : demande de code d'accès aux banques de données documentaires, privilèges particuliers, attribution et location de salles de travail ou de consultation, services de reproduction des documents, évaluation des besoins et autres.
exemplaire unité actif semi-actif inactif
principal [ a ] Unité responsable 2 ans   C1
secondaire [ a ] Autres unités concernées 1 an   É
N o t e s :                                                                                ( É = Élimination C = Conservation )

1 Tri aux archives historiques : conservation des rapports et statistiques témoignant des activités de fréquentation ou d'utilisation des ressources documentaires et muséologiques.

[  ] = Supports --->a = papier b = microfilm c = informatique d = audiovisuel e = divers supports

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Mise à jour : 2002-03-14

 

Liste des règles par catégorie :

01 - Administration
| 02 - Ressources humaines | 03 - Ressources financières |
 04 - Ressources mobilières et immobilières | 05 - Affaires étudiantes | 06 - Services communautaires |
 07 - Enseignement | 08 - Recherche et création | 09 - Information et communications

 

Recueil des règles de conservation des documents des établissements universitaires québécois