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 09 - INFORMATION ET COMMUNICATIONS /
RESSOURCES DOCUMENTAIRES ET MUSÉOLOGIQUES
09.20 Diffusion et exploitation des ressources documentaires et muséologiques
Documents relatifs au contrôle de la diffusion et de l'exploitation des ressources documentaires et muséologiques de l'établissement (volumes, revues, brochures, livres rares, fonds d'archives, documents audiovisuels, collections d'oeuvres d'art, scientifiques et autres) : demande de consultation, prêt, dossier de clients, exposition, contrôle des retards et documents ou objets non remis, réservation, prêt entre bibliothèques, catalogues, répertoires, instruments de recherche, statistiques de consultation ou d'utilisation, gestion de la réserve de documents ou d'objets sélectionnés par le personnel enseignant et autres. Les dossiers relatifs à l'organisation d'expositions font l'objet d'une règle de conservation distincte (voir la règle 06.15).
exemplaire unité actif semi-actif inactif
principal [ a ] Unité responsable X1   C2
secondaire [ a ] Autres unités concernées X1   É
N o t e s :                                                                                 ( É = Élimination C = Conservation )

1 Conservation 3 ans ou jusqu'au remplacement d'un document par une nouvelle version.
2 Tri aux archives historiques : conservation des catalogues, répertoires et instruments de recherche publiés ou imprimés dans un but de diffusion. Conservation des contrats de prêt de pièces d'archives ou muséologiques à des fins d'exposition ainsi que des statistiques cumulatives d'utilisation. Élimination des documents de support.

[  ] = Supports --->a = papier b = microfilm c = informatique d = audiovisuel e = divers supports

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Mise à jour : 2002-03-14

 

Liste des règles par catégorie :

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 04 - Ressources mobilières et immobilières | 05 - Affaires étudiantes | 06 - Services communautaires |
 07 - Enseignement | 08 - Recherche et création | 09 - Information et communications

 

Recueil des règles de conservation des documents des établissements universitaires québécois