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 09 - INFORMATION ET COMMUNICATIONS /
RESSOURCES DOCUMENTAIRES ET MUSÉOLOGIQUES
09.18 Acquisition des ressources documentaires et muséologiques
Documents relatifs au contrôle du processus d'acquisition des ressources documentaires et muséologiques de l'établissement (volumes, revues, brochures, livres rares, fonds d'archives, documents audiovisuels, collections d'oeuvres d'art, scientifiques et autres) : dossiers d'acquisition, d'évaluation et de référence, réquisitions d'achat, bons de commande, factures, correspondance avec les fournisseurs, renouvellement des abonnements et autres.
exemplaire unité actif semi-actif inactif
principal [ a ] Unité responsable X1 X2 C3
secondaire [ a ] Autres unités concernées 1 an   É
N o t e s :                                                                                 ( É = Élimination C = Conservation )

1 Conservation 2 ans après l'acquisition ou la fin de l'abonnement (volumes, revues, banques de données) ou aussi longtemps que la ressource est conservée par l'établissement (fonds d'archives, livres rares, collections muséologiques et autres).
2 Conservation 5 ans des documents de support.
3 Tri aux archives historiques : conservation des dossiers d'évaluation, d'acquisition et de référence liés aux fonds d'archives, aux livres rares et aux collections muséologiques de l'établissement. Élimination des documents de support.

[  ] = Supports --->a = papier b = microfilm c = informatique d = audiovisuel e = divers supports

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Mise à jour : 2002-03-14

 

Liste des règles par catégorie :

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Recueil des règles de conservation des documents des établissements universitaires québécois