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 09 - INFORMATION ET COMMUNICATIONS / TÉLÉCOMMUNICATIONS
09.15 Courriel - Fichier informatique
Fichier contenant des messages électroniques transmis ou reçus par les membres de l'établissement : documents de liaison, convocations, notes d'information et correspondance diverse. La présente règle ne concerne pas les fichiers attachés aux messages transmis par courriel qui, selon la nature des documents concernés, font l'objet de règles de conservation distinctes.
exemplaire unité actif semi-actif inactif
principal [ c ] Unité responsable X1   É2
secondaire [ c ] Autres unités concernées X1   É
N o t e s :                                                                                ( É = Élimination C = Conservation )

1 Dès création ou réception, les courriels témoignant et attestant de transactions, de décisions ou d'échanges d'informations importantes (avis, commentaires, prises de position) ou qui peuvent être associés à d'autres documents sur support papier doivent être imprimés sur papier puis classés au dossier concerné. Les autres courriels doivent être éliminés immédiatement après transmission ou utilisation.
2 Élimination. La valeur de recherche est assurée par la conservation des documents sur papier.

[  ] = Supports --->a = papier b = microfilm c = informatique d = audiovisuel e = divers supports

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Mise à jour : 2002-03-14

 

Liste des règles par catégorie :

01 - Administration | 02 - Ressources humaines | 03 - Ressources financières |
 04 - Ressources mobilières et immobilières | 05 - Affaires étudiantes | 06 - Services communautaires |
 07 - Enseignement | 08 - Recherche et création | 09 - Information et communications

 

Recueil des règles de conservation des documents des établissements universitaires québécois