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 09 - INFORMATION ET COMMUNICATIONS / INFORMATION
09.11 Courrier, messagerie, transport
Documents relatifs à la gestion des systèmes de courrier et de messagerie internes et externes de l'établissement ainsi qu'au transport et à la livraison des marchandises et colis : bons de livraison, droits d'affranchissement de postes, rapports des compteurs d'affranchissement, expédition de lettres et colis par des compagnies externes, déclarations en douane et bulletins d'expédition (Postes Canada), récépissés de recommandation, connaissements, avis aux transporteurs concernant l'inspection des colis aux douanes, registres de livraison (messagerie) et autres.
exemplaire unité actif semi-actif inactif
principal [ a ] Unité responsable 3 ans   É
secondaire [ a ] Unité responsable 1 an   É
N o t e s :                                                                               ( É = Élimination C = Conservation )

 

[  ] = Supports --->a = papier b = microfilm c = informatique d = audiovisuel e = divers supports

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Mise à jour : 2002-03-14

 

Liste des règles par catégorie :

01 - Administration
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 04 - Ressources mobilières et immobilières | 05 - Affaires étudiantes | 06 - Services communautaires |
 07 - Enseignement | 08 - Recherche et création | 09 - Information et communications

 

Recueil des règles de conservation des documents des établissements universitaires québécois