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 09 - INFORMATION ET COMMUNICATIONS / INFORMATION
09.10 Publications savantes ou scientifiques
Documents relatifs à la préparation, l'édition et la diffusion des publications savantes ou scientifiques impliquant l'établissement, l'une de ses composantes ou l'un de ses membres (livres, revues et autres) : manuscrit et document préparatoire, dossier de projet d'édition retenu ou non retenu (correspondance, formulaire, demande de subvention, soumission, publicité et autres), documents financiers liés à la production et la promotion du document, publication imprimée. Les publications à caractère administratif font l'objet d'une règle de conservation distincte (voir la règle 09.09).
exemplaire unité actif semi-actif inactif
principal [ a ] Unité responsable X1 5 ans C2
secondaire [ a ] Autres unités concernées X1   É
N o t e s :                                                                                ( É = Élimination C = Conservation )

1 Conservation 2 ans après la publication du document.
2 Tri aux archives historiques : conservation d'un exemplaire des publications imprimées impliquant l'établissement ou l'une de ses composantes (selon la politique interne de chaque établissement) et de la liste des publications savantes ou scientifiques. Élimination des documents préparatoires et de support à l'édition et la diffusion des publications savantes ou scientifiques.

[  ] = Supports --->a = papier b = microfilm c = informatique d = audiovisuel e = divers supports

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Mise à jour : 2002-03-14

 

Liste des règles par catégorie :

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Recueil des règles de conservation des documents des établissements universitaires québécois