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 09 - INFORMATION ET COMMUNICATIONS / INFORMATION
09.08 Publications - Fichier informatique
Fichier contenant des données utilisées pour réaliser la mise en page et l'édition des différentes publications de l'établissement ou de l'une de ses composantes : volumes, revues, journaux et autres.
exemplaire unité actif semi-actif inactif
principal [ c ] Unité responsable X1 X2 É3
secondaire [ c ] Autres unités concernées X4   É
N o t e s :                                                                                  ( É = Élimination C = Conservation )

1 Conservation 1 an après la publication du document.
2 Conservation jusqu'à la prochaine mise à jour du document (réévaluation aux 5 ans).
3 Élimination. La valeur de recherche est assurée par la conservation des publications sur support papier (règles 09.09 et 09.10).
4 Conservation aussi longtemps que la publication n'est pas complétée.

[  ] = Supports --->a = papier b = microfilm c = informatique d = audiovisuel e = divers supports

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Mise à jour : 2002-03-14

 

Liste des règles par catégorie :

01 - Administration | 02 - Ressources humaines | 03 - Ressources financières |
 04 - Ressources mobilières et immobilières | 05 - Affaires étudiantes | 06 - Services communautaires |
 07 - Enseignement | 08 - Recherche et création | 09 - Information et communications

 

Recueil des règles de conservation des documents des établissements universitaires québécois