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 09 - INFORMATION ET COMMUNICATIONS / INFORMATION
09.05 Information interne
Documents relatifs à la réalisation, au développement et au suivi du programme d'information interne, à la conception, à la rédaction, à la publication et à la diffusion des documents d'information et de communication destinés à l'ensemble des employés de l'établissement ou de l'une de ses composantes : journaux, bulletins, communiqués, textes d'allocutions et discours et autres.
exemplaire unité actif semi-actif inactif
principal [ a ] Unité responsable 2 ans 3 ans C1
secondaire [ a ] Autres unités concernées 1 an   É
N o t e s :                                                                                 ( É = Élimination C = Conservation )

1 Tri aux archives historiques : conservation de la politique d'information interne et des documents officiels diffusés par l'établissement ou l'une de ses composantes. Élimination des documents préparatoires.

[  ] = Supports --->a = papier b = microfilm c = informatique d = audiovisuel e = divers supports

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Mise à jour : 2002-03-14

 

Liste des règles par catégorie :

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Recueil des règles de conservation des documents des établissements universitaires québécois