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 09 - INFORMATION ET COMMUNICATIONS / COMMUNICATIONS
09.01 Identification de l'établissement
Documents relatifs à la conception, la définition et la modification de toute forme d'identification officielle de l'établissement et de ses diverses composantes : logo et représentation du nom de l'établissement (enseignes, papeterie officielle, véhicules, installations et signalisation), armoiries, devise, sceau, couleurs, drapeau, hymne, blason et autres.
exemplaire unité actif semi-actif inactif
principal [ e ] Unité responsable X1   C2
secondaire [ e ] Autres unités concernées X1   É
N o t e s :                                                                               ( É = Élimination     C = Conservation )

1 Conservation 2 ans ou jusqu'au remplacement d'un document par une nouvelle version.
2 Tri aux archives historiques : conservation des documents de référence illustrant l'identification de l'établissement et des documents témoignant de la définition et du contrôle de l'application des normes officielles d'identification de l'établissement et de ses diverses composantes.

[  ] = Supports --->a = papier b = microfilm c = informatique d = audiovisuel e = divers supports

(Vers 08 - RECHERCHE ET CRÉATION )  RÈGLE PRÉCÉDENTE | RÈGLE SUIVANTE

Mise à jour : 2002-03-14

 

Liste des règles par catégorie :

01 - Administration | 02 - Ressources humaines | 03 - Ressources financières |
 04 - Ressources mobilières et immobilières | 05 - Affaires étudiantes | 06 - Services communautaires |
 07 - Enseignement | 08 - Recherche et création | 09 - Information et communications

 

Recueil des règles de conservation des documents des établissements universitaires québécois