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 08 - RECHERCHE ET CRÉATION / CHERCHEURS
08.17 Chercheurs - Fichier informatique 
Fichier contenant des données utilisées pour assurer l'enregistrement et la mise à jour de l'inventaire des chercheurs de l'établissement : données sociales, statut et autres.
exemplaire unité actif semi-actif inactif
principal [ c ] Unité responsable 2 ans X1 É2
N o t e s :                                                                               ( É = Élimination C = Conservation )

1 Conservation 10 ans après la fin du dernier projet de recherche réalisé.
2 Élimination. La valeur de recherche est assurée par la conservation des documents suivants sur support papier : inventaires de la recherche (voir la règle 08.02), contrats et rapports de recherche (voir la règle 08.13), dossiers de chercheurs (voir la règle 08.18).

[  ] = Supports --->a = papier b = microfilm c = informatique d = audiovisuel e = divers supports

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 Mise à jour : 2002-03-14

 

Liste des règles par catégorie :

01 - Administration | 02 - Ressources humaines | 03 - Ressources financières |
 04 - Ressources mobilières et immobilières | 05 - Affaires étudiantes | 06 - Services communautaires |
 07 - Enseignement | 08 - Recherche et création | 09 - Information et communications

 

Recueil des règles de conservation des documents des établissements universitaires québécois