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 08 - RECHERCHE ET CRÉATION / RECHERCHE INSTITUTIONNELLE
08.16 Utilisation des animaux de laboratoire et du matériel biologique 
Documents relatifs à la gestion des protocoles d'utilisation des animaux de laboratoire, de l'équipement et du matériel biologique par les chercheurs de l'établissement : dossiers des utilisateurs, demandes d'autorisation, registres de tarification, procédures et dossiers des soins et interventions à assurer auprès des animaux, registres d'utilisation des médicaments et barbituriques et autres.
exemplaire unité actif semi-actif inactif
principal [ a ] Unité responsable X1 5 ans C2
secondaire [ a ] Autres unités concernées 2 ans   É
N o t e s :                                                                              ( É = Élimination C = Conservation )

1 Conservation 2 ans. Les documents liés à des animaux de laboratoire spécifiques sont conservés 2 ans après le décès de l'animal ou son départ des laboratoires de l'établissement.
2 Tri aux archives historiques : conservation des protocoles d'utilisation des animaux de laboratoire. Élimination des autres documents.

[  ] = Supports --->a = papier b = microfilm c = informatique d = audiovisuel e = divers supports

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Mise à jour : 2002-03-14

 

Liste des règles par catégorie :

01 - Administration | 02 - Ressources humaines | 03 - Ressources financières |
 04 - Ressources mobilières et immobilières | 05 - Affaires étudiantes | 06 - Services communautaires |
 07 - Enseignement | 08 - Recherche et création | 09 - Information et communications

 

Recueil des règles de conservation des documents des établissements universitaires québécois