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 08 - RECHERCHE ET CRÉATION / RECHERCHE INSTITUTIONNELLE
08.13 Projets de recherche et de création 
Dossiers regroupant l'ensemble des documents relatifs à la gestion des différents projets de recherche de l'établissement : documents échangés avec les organismes subventionnaires, documentation sur les programmes de subvention, projets de recherche, procès-verbaux des réunions des comités de recherche, échéanciers et autres.
exemplaire unité actif semi-actif inactif
principal [ a ] Unité responsable X1 5 ans C2
secondaire [ a ] Autres unités concernées X1   É
N o t e s :                                                                                  ( É = Élimination C = Conservation )

1 Conservation 2 ans après la fin du projet de recherche.
2 Tri aux archives historiques : conservation des contrats et protocoles de recherche ainsi que des rapports finaux. Élimination des documents de support (correspondance, documents financiers, formulaires et autres).
[  ] = Supports --->a = papier b = microfilm c = informatique d = audiovisuel e = divers supports

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   Mise à jour : 2002-03-14

 

Liste des règles par catégorie :

01 - Administration | 02 - Ressources humaines | 03 - Ressources financières |
 04 - Ressources mobilières et immobilières | 05 - Affaires étudiantes | 06 - Services communautaires |
 07 - Enseignement | 08 - Recherche et création | 09 - Information et communications

 

Recueil des règles de conservation des documents des établissements universitaires québécois