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 08 - RECHERCHE ET CRÉATION / RECHERCHE INSTITUTIONNELLE
08.10 Centres, laboratoires et groupes de recherche 
Documents relatifs au processus d'accréditation, à la mise sur pied et à la réalisation des activités des centres, laboratoires, groupes ou instituts de recherche de l'établissement : critères d'accréditation, documents liés à la mission, la composition, la structure, l'organisation, la régie interne et le développement d'une unité de recherche, correspondance, études, rapports et autres.
exemplaire unité actif semi-actif inactif
principal [ a ] Unité responsable X1 5 ans C
secondaire [ a ] Autres unités concernées X1   É
N o t e s :                                                                             ( É = Élimination             C = Conservation )

1 Conservation 2 ans après la création du centre, du laboratoire ou du groupe de recherche ou aussi longtemps que les documents sont utilisés pour contrôler le processus d'organisation de l'unité et l'atteinte de ses objectifs.

[  ] = Supports --->a = papier b = microfilm c = informatique d = audiovisuel e = divers supports

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Mise à jour : 2002-03-14

 

Liste des règles par catégorie :

01 - Administration
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 04 - Ressources mobilières et immobilières | 05 - Affaires étudiantes | 06 - Services communautaires |
 07 - Enseignement | 08 - Recherche et création | 09 - Information et communications

 

Recueil des règles de conservation des documents des établissements universitaires québécois