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 08 - RECHERCHE ET CRÉATION /
ORGANISATION ET GESTION DE LA RECHERCHE ET DE LA CRÉATION
08.02 Administration de la recherche et de la création 
Documents relatifs à l'organisation et la gestion de la recherche et de la création de l'établissement : inventaires de recherche, études sur le développement et le financement de la recherche et autres.
exemplaire unité actif semi-actif inactif
principal [ a ] Unité responsable X1 5 ans C2
secondaire [ a ] Autres unités concernées X1   É
N o t e s :                                                                                 ( É = Élimination     C = Conservation )

1 Conservation 2 ans ou jusqu'au remplacement d'un document par une nouvelle version.
2 Tri aux archives historiques : conservation de l'inventaire de la recherche et des études témoignant de façon significative de l'organisation et du développement de la recherche et de la création de l'établissement. Élimination des dossiers d'élaboration.

[  ] = Supports --->a = papier b = microfilm c = informatique d = audiovisuel e = divers supports

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  Mise à jour : 2002-03-14

 

Liste des règles par catégorie :

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 04 - Ressources mobilières et immobilières | 05 - Affaires étudiantes | 06 - Services communautaires |
 07 - Enseignement | 08 - Recherche et création | 09 - Information et communications

 

Recueil des règles de conservation des documents des établissements universitaires québécois