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07 - ENSEIGNEMENT / COOPÉRATION - ENSEIGNEMENT
07.43 Organismes de coopération - Enseignement 
Documents témoignant des échanges et relations entretenus avec différents organismes de coopération intéressés par l'enseignement dispensé par l'établissement : correspondance, programmes de coopération, ententes-cadre et autres.
exemplaire unité actif semi-actif inactif
principal   [ a ] Unité responsable X1 5 ans C2
secondaire [ a ] Autres unités concernées X1   É
N o t e s :                                                                                 ( É = Élimination C = Conservation )

1 Conservation 2 ans ou jusqu'à l'échéance de l'entente-cadre de coopération.
2 Tri aux archives historiques : conservation des ententes-cadre et de la correspondance significative témoignant de la nature des relations entretenues par les établissements avec les différents organismes de coopération.

[  ] = Supports --->a = papier b = microfilm c = informatique d = audiovisuel e = divers supports

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Mise à jour : 2002-03-14

 

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Recueil des règles de conservation des documents des établissements universitaires québécois