CREPUQ, Sous-comité des archivistes

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07 - ENSEIGNEMENT / ÉVALUATION DES ÉTUDES
07.38	Travaux des étudiants
Travaux effectués par les étudiants dans le cadre de leurs cours, stages, laboratoires et activités de synthèse et servant à l'évaluation de leurs connaissances. Les mémoires et thèses font l'objet d'une règle de conservation distincte (voir la règle 07.40).
exemplaire	unité	actif	semi-actif	inactif
principal [ a ]	Unité responsable	X¹		É²
N o t e s : ( É = Élimination C = Conservation ) ¹ Conservation jusqu'à l'expiration du délai de révision de note (selon la politique interne de chaque établissement). Les travaux peuvent par la suite être remis aux étudiants (selon la politique de chaque établissement) ou conservés 1 an. ² Élimination. Les travaux non réclamés peuvent être versés à un centre de documentation de l'établissement se spécialisant dans la discipline concernée (par exemple, les travaux étudiants en design, cinéma, musique, théâtre et autres), dans la mesure où les règlements prévoient que l'établissement en devient propriétaire dès le moment de leur réception et qu'une autorisation présumée lui est accordée pour utiliser ou publier, pour des fins pédagogiques et non commerciales, les travaux de tout genre remis aux professeurs.
[ ] = Supports --->a = papier b = microfilm c = informatique d = audiovisuel e = divers supports
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Mise à jour : 2002-03-14