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07 - ENSEIGNEMENT / GESTION DE L'ENSEIGNEMENT
07.29 Laboratoires, séminaires, activités de synthèse 
Documents utilisés pour assurer la gestion des laboratoires, séminaires et activités de synthèse offerts par l'établissement : plans, listes d'étudiants, exercices, questionnaires et résultats d'examens, rapports, correspondance et autres.
exemplaire unité actif semi-actif inactif
principal   [ a ] Unité responsable 2 ans 5 ans C1
secondaire [ a ] Autres unités concernées 2 ans   É
N o t e s :                                                                                ( É = Élimination C = Conservation )

1 Tri aux archives historiques : conservation des documents témoignant de l'organisation des laboratoires, séminaires et activités de synthèse: description, plans d'activités, documents utilisés pour l'évaluation des étudiants et autres. Élimination des documents de support (organisation des activités, réservation des locaux et du matériel et autres).

[  ] = Supports --->a = papier b = microfilm c = informatique d = audiovisuel e = divers supports

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Mise à jour : 2002-03-14

 

Liste des règles par catégorie :

01 - Administration
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 04 -Ressources mobilières et immobilières | 05 - Affaires étudiantes | 06 - Services communautaires |
 07 - Enseignement | 08 - Recherche et création | 09 - Information et communications

 

Recueil des règles de conservation des documents des établissements universitaires québécois