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07 - ENSEIGNEMENT / GESTION DE L'ENSEIGNEMENT
07.28 Recueils et notes de cours 
Documents remis ou vendus aux étudiants par le professeur dans le cadre d'un cours et diffusés par reprographie, photocopie, impression, Internet et autres : plans détaillés de chacun des cours, notes explicatives, exercices, copies de textes de référence et autres.
exemplaire unité actif semi-actif inactif
principal   [ a ] Unité responsable 2 ans 5 ans C1
secondaire [ a ] Autres unités concernées 2 ans   É
N o t e s :                                                                               ( É = Élimination C = Conservation )

1 Tri aux archives historiques : conservation des recueils dont le contenu témoigne de façon originale et significative de la méthodologie et du contenu du cours. Élimination des recueils de textes photocopiés (extraits de revues et volumes).

[  ] = Supports --->a = papier b = microfilm c = informatique d = audiovisuel e = divers supports

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Mise à jour : 2002-03-14

 

Liste des règles par catégorie :

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 04 -Ressources mobilières et immobilières | 05 - Affaires étudiantes | 06 - Services communautaires |
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Recueil des règles de conservation des documents des établissements universitaires québécois