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07 - ENSEIGNEMENT / GESTION DE L'ENSEIGNEMENT
07.25 Gestion des cours 
Documents relatifs à l'administration générale de chacun des cours offerts par l'établissement : objectifs, conditions générales et particulières d'inscription, évolution (relevé des modifications mineures et majeures du contenu du cours), jumelage ou compatibilité avec d'autres cours, liste des cours préalables, statistiques d'inscription et autres.
exemplaire unité actif semi-actif inactif
principal   [ a ] Unité responsable 2 ans 5 ans C1
secondaire [ a ] Autres unités concernées 2 ans   É
N o t e s :                                                                               ( É = Élimination C = Conservation )

1 Tri aux archives historiques : conservation des documents significatifs témoignant de l'évolution du contenu des cours. Élimination des documents de support ou dont l'information est disponible dans un document plus global.

[  ] = Supports --->a = papier b = microfilm c = informatique d = audiovisuel e = divers supports

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Mise à jour : 2002-03-14

 

Liste des règles par catégorie :

01 - Administration
| 02 - Ressources humaines | 03 - Ressources financières |
 04 -Ressources mobilières et immobilières | 05 - Affaires étudiantes | 06 - Services communautaires |
 07 - Enseignement | 08 - Recherche et création | 09 - Information et communications

 

Recueil des règles de conservation des documents des établissements universitaires québécois