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07 - ENSEIGNEMENT / GESTION DE L'ENSEIGNEMENT
07.24 Annuaire des cours 
Documents fournissant, pour une année académique donnée, la description des cours pour chacun des programmes offerts par l'établissement : annuaire, modifications, ajouts, retraits de cours, correspondance et autres.
exemplaire unité actif semi-actif inactif
principal   [ a ] Unité responsable 2 ans 5 ans C1
secondaire [ a ] Autres unités concernées 2 ans   É
N o t e s :                                                                               ( É = Élimination C = Conservation )

1 Tri aux archives historiques : conservation de la version officielle (et de l'ensemble des mises à jour) de l'annuaire des cours. Élimination des documents de préparation.

[  ] = Supports --->a = papier b = microfilm c = informatique d = audiovisuel e = divers supports

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Mise à jour : 2002-03-14

 

Liste des règles par catégorie :

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Recueil des règles de conservation des documents des établissements universitaires québécois