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07 - ENSEIGNEMENT / GESTION DE L'ENSEIGNEMENT
07.23 Cours - Fichier informatique 
Fichier contenant des données utilisées pour assurer la gestion des cours offerts par l'établissement : banque des activités et des cours (intitulé, numéro, titre, nombre de crédits, préalables et autres), description des cours pour chacun des programmes, modifications, ajouts, retraits de cours et autres.
exemplaire unité actif semi-actif inactif
principal   [ c ] Unité responsable X1   É2
N o t e s :                                                                                 ( É = Élimination C = Conservation )

1 Conservation 10 ans après l'abolition ou la modification d'un cours.
2 Élimination. La valeur de recherche est assurée par la conservation des documents sur papier suivants : annuaire des cours, dossier de cours, plan de cours et recueils et notes de cours (voir les règles 07.24 à 07.28).

[  ] = Supports --->a = papier b = microfilm c = informatique d = audiovisuel e = divers supports

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Mise à jour : 2002-03-14

 

Liste des règles par catégorie :

01 - Administration | 02 - Ressources humaines | 03 - Ressources financières |
 04 -Ressources mobilières et immobilières | 05 - Affaires étudiantes | 06 - Services communautaires |
 07 - Enseignement | 08 - Recherche et création | 09 - Information et communications

 

Recueil des règles de conservation des documents des établissements universitaires québécois