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07 - ENSEIGNEMENT / GESTION DE L'ENSEIGNEMENT
07.21 Attribution des charges de cours 
Documents relatifs à l'attribution des charges de cours pour une session donnée (affichages, candidatures, recommandations, attributions) : listes d'éligibilité aux charges de cours, recommandations d'attribution de charges de cours, répartition des charges de cours, listes d'attribution des charges de cours, listes des cours annulés ou soustraits à l'affichage et autres.
exemplaire unité actif semi-actif inactif
principal   [ a ] Unité responsable 2 ans 5 ans É
secondaire [ a ] Autres unités concernées 2 ans   É
N o t e s :                                                                                ( É = Élimination C = Conservation )

 

[  ] = Supports --->a = papier b = microfilm c = informatique d = audiovisuel e = divers supports

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Mise à jour : 2002-03-14

 

Liste des règles par catégorie :

01 - Administration
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 04 -Ressources mobilières et immobilières | 05 - Affaires étudiantes | 06 - Services communautaires |
 07 - Enseignement | 08 - Recherche et création | 09 - Information et communications

 

Recueil des règles de conservation des documents des établissements universitaires québécois