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07 - ENSEIGNEMENT / GESTION DE L'ENSEIGNEMENT

07.16

Organisation des sessions - Fichier informatique 
Fichier contenant des données utilisées pour assurer la gestion de l'organisation des sessions d'activités de l'établissement : commandes de cours, moyenne-cible, répartition des tâches d'enseignement et des charges de cours, gestion des auxiliaires d'enseignement, horaire-maître (sigles de cours, grille horaire, nom du professeur, local, heure, nombre d'étudiants) et autres.
exemplaire unité actif semi-actif inactif
principal   [ c ] Unité responsable 2 ans   É1
N o t e s :                                                                               ( É = Élimination C = Conservation )

1 Élimination. La valeur de recherche est assurée par la conservation des documents suivants sur support papier : calendrier universitaire (règle 07.15), contingentement et capacités d'accueil (règle 07.18), moyenne-cible (règle 07.19), horaire-maître (règle 07.22) et autres.

[  ] = Supports --->a = papier b = microfilm c = informatique d = audiovisuel e = divers supports

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Mise à jour : 2002-03-14

 

Liste des règles par catégorie :

01 - Administration
| 02 - Ressources humaines | 03 - Ressources financières |
 04 -Ressources mobilières et immobilières | 05 - Affaires étudiantes | 06 - Services communautaires |
 07 - Enseignement | 08 - Recherche et création | 09 - Information et communications

 

Recueil des règles de conservation des documents des établissements universitaires québécois