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07 - ENSEIGNEMENT / GESTION DE L'ENSEIGNEMENT
07.15 Calendrier universitaire 
Document décrivant le déroulement et l'échéancier des principales étapes d'une année académique.
exemplaire unité actif semi-actif inactif
principal   [ a ] Unité responsable 2 ans   C1
secondaire [ a ] Autres unités concernées 2 ans   É
N o t e s :                                                                               ( É = Élimination C = Conservation )

1 Tri aux archives historiques : conservation de la version finale du calendrier universitaire. Élimination des documents de préparation et des versions préliminaires.

[  ] = Supports --->a = papier b = microfilm c = informatique d = audiovisuel e = divers supports

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Mise à jour : 2002-03-14

 

Liste des règles par catégorie :

01 - Administration | 02 - Ressources humaines | 03 - Ressources financières |
 04 -Ressources mobilières et immobilières | 05 - Affaires étudiantes | 06 - Services communautaires |
 07 - Enseignement | 08 - Recherche et création | 09 - Information et communications

 

Recueil des règles de conservation des documents des établissements universitaires québécois