Accueil | Table des matières | Catégories, sujets et règles | Liste des règles | Index

07 - ENSEIGNEMENT / ORGANISATION DE L'ENSEIGNEMENT
07.13 Enseignement hors-campus
Documents relatifs à l'administration générale des services d'enseignement offerts hors du campus de l'établissement : programmes des cours et activités de formation hors-campus, protocoles d'entente avec d'autres établissements (locaux, ressources), correspondance, fonctionnement des services, statistiques d'admission et d'inscription et autres.
exemplaire unité actif semi-actif inactif
principal   [ a ] Unité responsable 2 ans 5 ans C1
secondaire [ a ] Autres unités concernées 2 ans   É
N o t e s :                                                                              ( É = Élimination C = Conservation )

1 Tri aux archives historiques : conservation des documents significatifs témoignant du développement des services d'enseignement offerts hors du campus de l'établissement. Élimination des documents de support ou dont l'information est disponible dans un document plus global.

[  ] = Supports --->a = papier b = microfilm c = informatique d = audiovisuel e = divers supports

  RÈGLE PRÉCÉDENTE | RÈGLE SUIVANTE

Mise à jour : 2002-03-14

 

Liste des règles par catégorie :

01 - Administration
| 02 - Ressources humaines | 03 - Ressources financières |
 04 -Ressources mobilières et immobilières | 05 - Affaires étudiantes | 06 - Services communautaires |
 07 - Enseignement | 08 - Recherche et création | 09 - Information et communications

 

Recueil des règles de conservation des documents des établissements universitaires québécois