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07 - ENSEIGNEMENT / ORGANISATION DE L'ENSEIGNEMENT
07.11 Gestion des programmes spéciaux
Documents relatifs à l'administration générale de chacun des programmes spéciaux offerts par l'établissement (séminaires, ateliers, activités non créditées ou dont le nombre de crédits est hors normes) : historique du programme, correspondance, liste des responsables, objectifs, conditions générales et particulières d'inscription, évolution, jumelage ou compatibilité avec d'autres programmes, statistiques d'inscription, évolution des taux de réussite, d'échec, d'abandon et autres.
exemplaire unité actif semi-actif inactif
principal   [ a ] Unité responsable X1 5 ans C2
secondaire [ a ] Autres unités concernées 2 ans   É
N o t e s :                                                                                  ( É = Élimination C = Conservation )

1 Conservation 2 ans après l'abolition du programme et la fin complète de ses activités.
2 Tri aux archives historiques : conservation des rapports, des statistiques et de tout document significatif témoignant du développement du programme. Élimination des documents de support ou dont l'information est disponible dans un document plus global.
[  ] = Supports --->a = papier b = microfilm c = informatique d = audiovisuel e = divers supports

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Mise à jour : 2002-03-14

 

Liste des règles par catégorie :

01 - Administration | 02 - Ressources humaines | 03 - Ressources financières |
 04 -Ressources mobilières et immobilières | 05 - Affaires étudiantes | 06 - Services communautaires |
 07 - Enseignement | 08 - Recherche et création | 09 - Information et communications

 

Recueil des règles de conservation des documents des établissements universitaires québécois