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07 - ENSEIGNEMENT / ORGANISATION DE L'ENSEIGNEMENT
07.09 Programmes de formation continue 
Documents relatifs à l'administration générale de chacun des programmes de formation continue (éducation permanente, éducation des adultes) offerts par l'établissement : historique du programme, correspondance, liste des responsables, objectifs, conditions générales et particulières d'admission et d'inscription, évolution, jumelage ou compatibilité avec d'autres programmes, statistiques d'admission et d'inscription, évolution des taux de réussite, d'échec, d'abandon et autres.
exemplaire unité actif semi-actif inactif
principal   [ a ] Unité responsable X1 5 ans C2
secondaire [ a ] Autres unités concernées 2 ans   É
N o t e s :                                                                                  ( É = Élimination C = Conservation )

1 Conservation 2 ans après l'abolition du programme et la fin complète de ses activités.
2 Tri aux archives historiques : conservation des rapports, des statistiques et de tout document significatif témoignant du développement du programme. Élimination des documents de support ou dont l'information est disponible dans un document plus global.

[  ] = Supports --->a = papier b = microfilm c = informatique d = audiovisuel e = divers supports

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Mise à jour : 2002-03-14

 

Liste des règles par catégorie :

01 - Administration | 02 - Ressources humaines | 03 - Ressources financières |
 04 -Ressources mobilières et immobilières | 05 - Affaires étudiantes | 06 - Services communautaires |
 07 - Enseignement | 08 - Recherche et création | 09 - Information et communications

 

Recueil des règles de conservation des documents des établissements universitaires québécois