Accueil | Table des matières | Catégories, sujets et règles | Liste des règles | Index

07 - ENSEIGNEMENT / ORGANISATION DE L'ENSEIGNEMENT
07.06 Répertoires de programmes 
Documents relatifs à la nomenclature, au mode de classification et à l'identification des programmes de l'établissement : liste des titres officiels des programmes, des grades et des abréviations correspondantes, répartition des programmes par domaines d'enseignement et de recherche et autres.
exemplaire unité actif semi-actif inactif
principal   [ a ] Unité responsable X1 5 ans C
secondaire [ a ] Autres unités concernées 2 ans   É
N o t e s :                                                                                 ( É = Élimination C = Conservation )

1 Conservation 2 ans après le remplacement d'un document par une nouvelle version.

[  ] = Supports --->a = papier b = microfilm c = informatique d = audiovisuel e = divers supports

  RÈGLE PRÉCÉDENTE | RÈGLE SUIVANTE

Mise à jour : 2002-03-14

 

Liste des règles par catégorie :

01 - Administration | 02 - Ressources humaines | 03 - Ressources financières |
 04 -Ressources mobilières et immobilières | 05 - Affaires étudiantes | 06 - Services communautaires |
 07 - Enseignement | 08 - Recherche et création | 09 - Information et communications

 

Recueil des règles de conservation des documents des établissements universitaires québécois