Accueil | Table des matières | Catégories, sujets et règles | Liste des règles | Index

07 - ENSEIGNEMENT / ORGANISATION DE L'ENSEIGNEMENT
07.02 Programmes - Fichier informatique 
Fichier contenant des données utilisées pour la description et l'évaluation des programmes de formation offerts par l'établissement : banque (répertoire) des programmes, activités des programmes (description des activités requises dans le cadre des programmes), banque des questions utilisées dans le cadre de l'évaluation des programmes.
exemplaire unité actif semi-actif inactif
principal   [ c ] Unité responsable X1   C
N o t e s :                                                                                ( É = Élimination C = Conservation )

1 Conservation 5 ans après l'abolition de la version d'un programme (description) ou 2 ans après l'opération d'évaluation d'un programme.

[  ] = Supports --->a = papier b = microfilm c = informatique d = audiovisuel e = divers supports

  RÈGLE PRÉCÉDENTE | RÈGLE SUIVANTE

Mise à jour : 2002-03-14

 

Liste des règles par catégorie :

01 - Administration
| 02 - Ressources humaines | 03 - Ressources financières |
 04 -Ressources mobilières et immobilières | 05 - Affaires étudiantes | 06 - Services communautaires |
 07 - Enseignement | 08 - Recherche et création | 09 - Information et communications 

 

Recueil des règles de conservation des documents des établissements universitaires québécois