Accueil | Table des matières | Catégories, sujets et règles | Liste des règles | Index

  06 - SERVICES COMMUNAUTAIRES /
CONGRÈS, COLLOQUES, ACTIVITÉS DE BIENFAISANCE
06.16 Congrès, colloques 
Documents relatifs aux congrès et colloques tenus ou organisés par l'établissement ou l'une de ses composantes : correspondance, programme, actes (textes des conférences), liste des participants, affiches, documents financiers et autres. Les documents relatifs à la participation à des congrès et colloques externes par des membres de l'établissement font l'objet d'une règle de conservation distincte (voir la règle 01.11).
exemplaire unité actif semi-actif inactif
principal    [ a ] Unité responsable 2 ans 5 ans C1
secondaire [ a ] Autres unités concernées 2 ans   É
N o t e s :                                                                                                            ( É = Élimination   C = Conservation )

1 Tri aux archives historiques : conservation des documents qui témoignent de façon significative de l'organisation et de la tenue des congrès et colloques selon la nature et l'importance des sujets traités et en considérant la mission de l'établissement (procès-verbaux du comité organisateur, programme, actes du congrès, états financiers, textes des conférences, listes des participants). Élimination des documents de support (réservation de locaux et de matériel, logistique, gestion financière et autres).

[  ] = Supports --->a = papier   b = microfilm   c = informatique   d = audiovisuel   e = divers supports

 RÈGLE PRÉCÉDENTE | RÈGLE SUIVANTE

Mise à jour : 2002-03-14

 

Liste des règles par catégorie :

01 - Administration
| 02 - Ressources humaines | 03 - Ressources financières |
 04 - Ressources mobilières et immobilières | 05 - Affaires étudiantes | 06 - Services communautaires |
 07 - Enseignement | 08 - Recherche et création | 09 - Information et communications

 

Recueil des règles de conservation des documents des établissements universitaires québécois