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05 - AFFAIRES ÉTUDIANTES / DIPLÔMÉS 05.43 Diplômés Documents relatifs à l'identification des diplômés et aux relations entretenues par l'établissement avec ses diplômés : listes et registres des diplômés, rapports et statistiques sur les diplômés, dossiers des associations de diplômés (associations sectorielles ou de programmation) et autres. exemplaire unité actif semi-actif inactif principal [ a ] Unité responsable 2 ans 5 ans C1 secondaire [ a ] Autres unités concernées 1 an É N o t e s : ( É = Élimination C = Conservation ) 1 Tri aux archives historiques: conservation des registres cumulatifs de diplômés (ou l'équivalent) et des documents témoignant de la création, de la reconnaissance et des réalisations des associations et regroupements de diplômés de l'établissement. Élimination des documents de support.
[ ] = Supports --->a = papier b = microfilm c = informatique d = audiovisuel e = divers supports Mise à jour : 2002-03-14
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Recueil des règles de conservation des documents des établissements universitaires québécois |