CREPUQ, Sous-comité des archivistes

Accueil | Table des matières | Catégories, sujets et règles | Liste des règles | Index

05 - AFFAIRES ÉTUDIANTES / DIPLÔMÉS

05.41 Collation des grades

Documents relatifs à l'organisation des cérémonies de collation des grades des diplômés de l'établissement : listes des diplômés par secteur, textes de présentation, protocoles, albums et autres.

exemplaire unité actif semi-actif inactif

principal [ a ] Unité responsable X¹ 3 ans C²

secondaire [ a ] Autres unités concernées 1 an É

N o t e s : ( É = Élimination C = Conservation )
¹ Conservation 1 an après la tenue de la cérémonie de collation des grades.
² Tri aux archives historiques : conservation des publications officielles produites par l'établissement. Élimination des documents de support.

[ ] = Supports --->a = papier b = microfilm c = informatique d = audiovisuel e = divers supports

RÈGLE PRÉCÉDENTE | RÈGLE SUIVANTE

Mise à jour : 2002-03-14

05 - AFFAIRES ÉTUDIANTES / DIPLÔMÉS
05.41	Collation des grades
Documents relatifs à l'organisation des cérémonies de collation des grades des diplômés de l'établissement : listes des diplômés par secteur, textes de présentation, protocoles, albums et autres.
exemplaire	unité	actif	semi-actif	inactif
principal [ a ]	Unité responsable	X¹	3 ans	C²
secondaire [ a ]	Autres unités concernées	1 an		É
N o t e s : ( É = Élimination C = Conservation ) ¹ Conservation 1 an après la tenue de la cérémonie de collation des grades. ² Tri aux archives historiques : conservation des publications officielles produites par l'établissement. Élimination des documents de support.
[ ] = Supports --->a = papier b = microfilm c = informatique d = audiovisuel e = divers supports
RÈGLE PRÉCÉDENTE \| RÈGLE SUIVANTE
Mise à jour : 2002-03-14