CREPUQ, Sous-comité des archivistes

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05 - AFFAIRES ÉTUDIANTES / ACTIVITÉS ET ORGANISATIONS ÉTUDIANTES

05.40 Associations étudiantes

Documents relatifs aux associations, organisations et regroupements étudiants de l'établissement : demande de reconnaissance ou d'accréditation, charte, composition des exécutifs, listes des membres, structure (liens avec des organisations similaires dans d'autres établissements universitaires) et autres.

exemplaire unité actif semi-actif inactif

principal   [ a ] Unité responsable X¹ 5 ans C²

secondaire [ a ] Autres unités concernées 2 ans É

N o t e s :                                                                                ( É = Élimination C = Conservation )
¹ Conservation 2 ans après la fin de la reconnaissance ou de l'accréditation.
² Tri aux archives historiques : conservation des documents témoignant de la création, de la reconnaissance et des réalisations des associations, organisations et regroupements étudiants de l'établissement. Élimination des documents de support (par exemple, les formulaires et la correspondance relatifs à la perception des cotisations des associations étudiantes).

[ ] = Supports --->a = papier   b = microfilm   c = informatique   d = audiovisuel   e = divers supports

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Mise à jour : 2002-03-14

05 - AFFAIRES ÉTUDIANTES / ACTIVITÉS ET ORGANISATIONS ÉTUDIANTES
05.40	Associations étudiantes
Documents relatifs aux associations, organisations et regroupements étudiants de l'établissement : demande de reconnaissance ou d'accréditation, charte, composition des exécutifs, listes des membres, structure (liens avec des organisations similaires dans d'autres établissements universitaires) et autres.
exemplaire	unité	actif	semi-actif	inactif
principal [ a ]	Unité responsable	X¹	5 ans	C²
secondaire [ a ]	Autres unités concernées	2 ans		É
N o t e s : ( É = Élimination C = Conservation ) ¹ Conservation 2 ans après la fin de la reconnaissance ou de l'accréditation. ² Tri aux archives historiques : conservation des documents témoignant de la création, de la reconnaissance et des réalisations des associations, organisations et regroupements étudiants de l'établissement. Élimination des documents de support (par exemple, les formulaires et la correspondance relatifs à la perception des cotisations des associations étudiantes).
[ ] = Supports --->a = papier b = microfilm c = informatique d = audiovisuel e = divers supports
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