CREPUQ, Sous-comité des archivistes

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05 - AFFAIRES ÉTUDIANTES / SERVICES AUX ÉTUDIANTS

05.30 Services de location de vestiaires - Dossier de l'étudiant

Dossier nominatif regroupant l'ensemble des informations sur les étudiants bénéficiant des services de location de vestiaires offerts par l'établissement : renseignements généraux sur l'usager, demande de location, formulaire de location de vestiaire, formulaire d'emprunt de cadenas et autres.

exemplaire unité actif semi-actif inactif

principal [ a ] Unité responsable X¹ É

secondaire [ a ] Autres unités concernées X² É

N o t e s : ( É = Élimination C = Conservation )
¹ Conservation 3 ans après la fermeture du dossier.
² Conservation jusqu'à la fermeture du dossier.

[ ] = Supports --->a = papier b = microfilm c = informatique d = audiovisuel e = divers supports

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Mise à jour : 2002-03-14

05 - AFFAIRES ÉTUDIANTES / SERVICES AUX ÉTUDIANTS
05.30	Services de location de vestiaires - Dossier de l'étudiant
Dossier nominatif regroupant l'ensemble des informations sur les étudiants bénéficiant des services de location de vestiaires offerts par l'établissement : renseignements généraux sur l'usager, demande de location, formulaire de location de vestiaire, formulaire d'emprunt de cadenas et autres.
exemplaire	unité	actif	semi-actif	inactif
principal [ a ]	Unité responsable	X¹		É
secondaire [ a ]	Autres unités concernées	X²		É
N o t e s : ( É = Élimination C = Conservation ) ¹ Conservation 3 ans après la fermeture du dossier. ² Conservation jusqu'à la fermeture du dossier.
[ ] = Supports --->a = papier b = microfilm c = informatique d = audiovisuel e = divers supports
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