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05
- AFFAIRES
ÉTUDIANTES
/ SERVICES AUX ÉTUDIANTS |
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05.25
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Services aux étudiants étrangers et programmes d'échanges |
| Documents relatifs
à l'établissement, à l'organisation et au suivi des
programmes d'échanges d'étudiants et des services offerts
aux étudiants étrangers : protocoles d'entente et documentation
sur les programmes d'échanges (objectifs et fonctionnement, liste
des institutions participantes, noms et coordonnées des responsables),
liste d'étudiants qui participent aux programmes d'échanges,
contrôle des modalités de participation (inscription, aide,
assurance, dépannage et autres). |
| exemplaire |
unité |
actif |
semi-actif |
inactif |
| principal [ a ] |
Unité
responsable |
X1 |
3 ans |
C2 |
| secondaire
[ a ] |
Autres unités
concernées |
X3 |
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É |
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N o t e s : ( É = Élimination
C = Conservation )
1 Conservation 2 ans après la fin du programme d'échanges
ou le remplacement d'un document par une nouvelle version.
2 Tri aux archives historiques : conservation des protocoles,
des rapports et des statistiques témoignant du fonctionnement et
de l'application des programmes d'échanges et de l'accueil d'étudiants
étrangers. Élimination des documents de support.
3 Conservation jusqu'à la fin du programme ou le remplacement
d'un document par une nouvelle version. |
| [
] = Supports --->a = papier b = microfilm c =
informatique d = audiovisuel e = divers supports |
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RÈGLE
PRÉCÉDENTE | RÈGLE SUIVANTE |
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Mise
à jour : 2002-03-14 |
