CREPUQ, Sous-comité des archivistes

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05 - AFFAIRES ÉTUDIANTES / ADMISSION, INSCRIPTION, ÉVALUATION

05.16 Gestion de l'évaluation des étudiants - Fichier informatique

Fichier contenant des données utilisées pour assurer l'enregistrement et la diffusion des résultats académiques des étudiants : résultats par cours, résultats par session, résultats par programme, notes officielles des diplômés et autres.

exemplaire unité actif semi-actif inactif

principal    [ c ] Unité responsable X¹ É²

N o t e s :                                                                               ( É = Élimination C = Conservation )

¹ Conservation 3 ans après la dernière inscription de l'étudiant.
² Élimination. La valeur de recherche est assurée par la conservation du dossier de l'étudiant sur support papier (voir la règle 05.15). Si les relevés de notes témoignant des résultats obtenus par l'étudiant ne sont pas versés à son dossier, ceux-ci devront être conservés sur support informatique.

[ ] = Supports --->a = papier   b = microfilm   c = informatique   d = audiovisuel   e = divers supports

RÈGLE PRÉCÉDENTE | RÈGLE SUIVANTE

Mise à jour : 2002-03-14

05 - AFFAIRES ÉTUDIANTES / ADMISSION, INSCRIPTION, ÉVALUATION
05.16	Gestion de l'évaluation des étudiants - Fichier informatique
Fichier contenant des données utilisées pour assurer l'enregistrement et la diffusion des résultats académiques des étudiants : résultats par cours, résultats par session, résultats par programme, notes officielles des diplômés et autres.
exemplaire	unité	actif	semi-actif	inactif
principal [ c ]	Unité responsable	X¹		É²
N o t e s : ( É = Élimination C = Conservation ) ¹ Conservation 3 ans après la dernière inscription de l'étudiant. ² Élimination. La valeur de recherche est assurée par la conservation du dossier de l'étudiant sur support papier (voir la règle 05.15). Si les relevés de notes témoignant des résultats obtenus par l'étudiant ne sont pas versés à son dossier, ceux-ci devront être conservés sur support informatique.
[ ] = Supports --->a = papier b = microfilm c = informatique d = audiovisuel e = divers supports
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