CREPUQ, Sous-comité des archivistes

Accueil | Table des matières | Catégories, sujets et règles | Liste des règles | Index

05 - AFFAIRES ÉTUDIANTES / ADMISSION, INSCRIPTION, ÉVALUATION

05.14 Dossier de l'étudiant admis non inscrit

Dossier nominatif constitué pour les candidats qui ont fait une demande d'admission à un programme d'études. Après analyse du dossier, ces personnes ont été admises par l'établissement mais se sont désistées ou ne se sont pas inscrites : demande d'admission, formulaire d'analyse du dossier, décision du comité d'admission, avis officiel d'admission, lettre de désistement et autres.

exemplaire unité actif semi-actif inactif

principal [ a ] Unité responsable X¹ É

secondaire [ a ] Autres unités concernées 1 an É

N o t e s : ( É = Élimination C = Conservation )

¹ Conservation 1 an. Les dossiers des candidats étrangers et aux études de cycles supérieurs peuvent être conservés pour une période plus longue, selon la politique interne de chaque établissement.

[ ] = Supports --->a = papier b = microfilm c = informatique d = audiovisuel e = divers supports

RÈGLE PRÉCÉDENTE | RÈGLE SUIVANTE

Mise à jour : 2002-03-14

05 - AFFAIRES ÉTUDIANTES / ADMISSION, INSCRIPTION, ÉVALUATION
05.14	Dossier de l'étudiant admis non inscrit
Dossier nominatif constitué pour les candidats qui ont fait une demande d'admission à un programme d'études. Après analyse du dossier, ces personnes ont été admises par l'établissement mais se sont désistées ou ne se sont pas inscrites : demande d'admission, formulaire d'analyse du dossier, décision du comité d'admission, avis officiel d'admission, lettre de désistement et autres.
exemplaire	unité	actif	semi-actif	inactif
principal [ a ]	Unité responsable	X¹		É
secondaire [ a ]	Autres unités concernées	1 an		É
N o t e s : ( É = Élimination C = Conservation ) ¹ Conservation 1 an. Les dossiers des candidats étrangers et aux études de cycles supérieurs peuvent être conservés pour une période plus longue, selon la politique interne de chaque établissement.
[ ] = Supports --->a = papier b = microfilm c = informatique d = audiovisuel e = divers supports
RÈGLE PRÉCÉDENTE \| RÈGLE SUIVANTE
Mise à jour : 2002-03-14