Accueil | Table des matières | Catégories, sujets et règles | Liste des règles | Index

 05 - AFFAIRES ÉTUDIANTES / CLIENTÈLE ÉTUDIANTE

05.04 Clientèle étudiante 
Documents relatifs au suivi de l'évolution de la clientèle universitaire de l'établissement : déclaration préliminaire et officielle des inscriptions, des admissions et des activités, statistiques préliminaires et officielles, relevés des étudiants à temps complet, rapports sur la population étudiante, recensement des clientèles universitaires, analyse des effectifs étudiants et autres.
exemplaire unité actif semi-actif inactif
principal   [ a ] Unité responsable 2 ans 5 ans C1
secondaire [ a ] Autres unités concernées 2 ans   É
N o t e s :                                                                                                             ( É = Élimination   C = Conservation )
 

1 Tri aux archives historiques : conservation des statistiques, études et rapports officiels. Élimination des documents, listes et rapports préliminaires.

[  ] = Supports --->a = papier   b = microfilm   c = informatique   d = audiovisuel   e = divers supports

 RÈGLE PRÉCÉDENTE | RÈGLE SUIVANTE

Mise à jour : 2002-03-14

Liste des règles par catégorie :

01 - Administration
| 02 - Ressources humaines | 03 - Ressources financières |
 04 - Ressources mobilières et immobilières | 05 - Affaires étudiantes | 06 - Services communautaires |
 07 - Enseignement | 08 - Recherche et création | 09 - Information et communications

 

Recueil des règles de conservation des documents des établissements universitaires québécois