04 - RESSOURCES MOBILIÈRES ET IMMOBILIÈRES / SÉCURITÉ

04.22

Équipement de sécurité

Documents relatifs à la gestion du matériel et de l'équipement utilisés dans le cadre des activités de prévention et de sécurité de l'établissement : inventaire des équipements, rapports d'inspection d'appareils, étiquettes de contrôle des extincteurs, prêt d'équipement, distribution des trousses de secourisme et autres.

exemplaire

unité

actif

semi-actif

inactif

principal [ a ]

Unité responsable

X¹

É

secondaire [ a ]

Autres unités concernées

X¹

É

Notes:                                                                                      (É=Élimination        C=Conservation ) 
 

¹ Conservation 3 ans ou aussi longtemps que les documents sont en vigueur.

[  ] = Supports --->a = papier b = microfilm c = informatique d = audiovisuel e = divers supports

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Mise à jour : 2002-03-14